TRAVAUX D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS DE LA COMMUNE D'ABLIS

Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous : -Elagage d'arbres de haute tige et taille d'arbustes -Tonte et entretien d'espaces verts d'agrément ou d'ornement -Entretien du cimetière -Entretien des accotements routiers, des fossés et des dépendances du domaine routier communal -Désherbage et entretien des fils d'eau et …

CPV: 77311000 Storitve vzdrževanja okrasnih vrtov in parkov, 77340000 Obrezovanje dreves in striženje žive meje, 77310000 Storitve sajenja in vzdrževanja zelenih površin, 77312100 Storitve uničevanja plevela
Rok:
24. oktober 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
TRAVAUX D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS DE LA COMMUNE D'ABLIS
Organ za podeljevanje:
Commune d'Ablis
Številka dodelitve:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Ablis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAVAUX D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS DE LA COMMUNE D'ABLIS
Description : Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous : -Elagage d'arbres de haute tige et taille d'arbustes -Tonte et entretien d'espaces verts d'agrément ou d'ornement -Entretien du cimetière -Entretien des accotements routiers, des fossés et des dépendances du domaine routier communal -Désherbage et entretien des fils d'eau et pieds de murs
Identifiant de la procédure : 9a0fa22a-4fd1-449f-a34c-41ac80fa1c44
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune d'Ablis
Ville : ABLIS
Code postal : 78660
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Elagage d'arbres de haute tige et taille d'arbustes
Description : Elagage d'arbres de haute tige et taille d'arbustes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune d'Ablis
Ville : ABLIS
Code postal : 78660
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Date de fin de durée : 15/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Ablis
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridiques du droit français - Code de la Commande Publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Tonte de pelouses de la commue
Description : Contrat d'entretien de pelouses de la commune
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune d'Ablis
Ville : ABLIS
Code postal : 78660
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Date de fin de durée : 15/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Ablis
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridiques du droit français - Code de la Commande Publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : ENTRETIEN GLOBAL D'ESPACES VERTS
Description : ENTRETIEN GLOBAL D'ESPACES VERTS - Nouveau cimetière d'Ablis, Coulée Verte, Square de la Croix des Vignes
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune d'Ablis
Ville : ABLIS
Code postal : 78660
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Date de fin de durée : 15/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Ablis
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridiques du droit français - Code de la Commande Publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : ENTRETIEN DE FOSSES ET TALUS DES DEPENDANCES DU DOMAINE ROUTIER
Description : Entretien des fossés, talus et bassins de la commune (débroussaillage).
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune d'Ablis
Ville : ABLIS
Code postal : 78660
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Date de fin de durée : 15/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Ablis
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridiques du droit français - Code de la Commande Publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : ENTRETIEN DE FILS D'EAU ET PIEDS DE MURS
Description : ENTRETIEN DE FILS D'EAU ET PIEDS DE MURS (désherbage)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune d'Ablis
Ville : ABLIS
Code postal : 78660
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/12/2025
Date de fin de durée : 15/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune d'Ablis
Informations relatives aux délais de recours : Recours juridiques du droit français - Code de la Commande Publique

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune d'Ablis
Numéro d’enregistrement : 21780003600014
Adresse postale : 8 rue de la mairie
Ville : Ablis
Code postal : 78660
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : pvd@ablis.fr
Téléphone : 0756369110
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 86487e00-1f3e-4f4b-a8d8-a9fb31add53c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/09/2025 23:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00620411-2025
Numéro de publication au JO S : 182/2025
Date de publication : 23/09/2025