TRANSPORT EN CARS POUR LES CENTRES DE LOISIRS ET LES SERVICES JEUNESSE ET CULTURE DE LA CALI

La présente consultation concerne les prestations de transport pour les centres de loisirs ainsi que des services Jeunesse et Culture de la Cali. Les spécifications techniques des prestations sont décrites dans le CCTP et les documents annexes. Transports pour les centres de loisirs et service culture du secteur Sud et …

CPV: 60100000 Storitve cestnega prevoza, 60140000 Izredni potniški prevoz
Rok:
10. julij 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
TRANSPORT EN CARS POUR LES CENTRES DE LOISIRS ET LES SERVICES JEUNESSE ET CULTURE DE LA CALI
Organ za podeljevanje:
La Cali - Service commande publique
Številka dodelitve:
2025C13

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : La Cali - Service commande publique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRANSPORT EN CARS POUR LES CENTRES DE LOISIRS ET LES SERVICES JEUNESSE ET CULTURE DE LA CALI
Description : La présente consultation concerne les prestations de transport pour les centres de loisirs ainsi que des services Jeunesse et Culture de la Cali. Les spécifications techniques des prestations sont décrites dans le CCTP et les documents annexes.
Identifiant de la procédure : d8ed14b8-1ffc-4b26-88d3-1042e45e46de
Identifiant interne : 2025C13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Centres de loisirs et service culture du secteur Sud et Sud Est de la Cali : sorties et navettes inter centre
Description : Transports pour les centres de loisirs et service culture du secteur Sud et Sud Est de la Cali : sorties et navettes inter centre
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cali - Service commande publique -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : La Cali - Service commande publique -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : La Cali - Service commande publique -
Organisation qui traite les offres : La Cali - Service commande publique -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Service Jeunesse : sorties et navettes
Description : Prestations de transport pour le service Jeunesse : sorties et navettes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : La Cali - Service commande publique -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : La Cali - Service commande publique -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : La Cali - Service commande publique -
Organisation qui traite les offres : La Cali - Service commande publique -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : La Cali - Service commande publique
Numéro d’enregistrement : 20007009200222
Adresse postale : 42 rue Jules Ferry
Ville : Libourne cedex
Code postal : 33503
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : marchespublics@lacali.fr
Téléphone : +33 524242277
Adresse internet : http://lacali.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 173 300 054 00025
Adresse postale : 9 rue Tastet - CS 21490
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 335981-2025
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

10.1 Modification

Identifiant de la section : ORG-0001
Description des modifications : Le présent marché a été modifié le 13/06/2025 afin de rajouter au lot 1 les prestations supplémentaires suivantes : ramassages pour les centres de loisirs à Libourne. Pour une meilleure lisibilité et clarté des pièces du DCE, les éléments modifiés ont été surlignés en bleu dans les documents suivants : CCTP Annexe 1 du CCTP Liste structures Le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) du lot 1 Le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) du lot 1 Les autres documents du DCE n’ont pas été modifiés.
Les documents de marché ont été modifiés le : 13/06/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5b511f43-7972-4775-a05a-88e912341cd6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2025 09:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00388758-2025
Numéro de publication au JO S : 114/2025
Date de publication : 17/06/2025