Stimulateurs, défibrillateurs, sondes et moniteurs cardiaques implantables

Le marché porte sur la fourniture des dispositifs implantables de rythmologie, soit : • Les pacemaker (ou stimulateurs cardiaques), simple chambre (SR), double chambre (DR) et triple chambre (resynchronisant (CRT-P)) avec leurs sondes respectives, pour primo implantation et remplacement. • Les pacemaker intracardiaques trans-cathéter avec et sans détection auriculaire. • …

CPV: 33182210 Srčni spodbujevalnik, 33180000 Funkcionalna podpora, 33182000 Naprave za podporo srčne funkcije, 33182100 Defibrilator, 33182200 Naprave za stimulacijo srca, 33182240 Deli in pribor za srčne spodbujevalnike, 33195000 Sistem za opazovanje pacientov, 33195100 Monitorji
Rok:
9. september 2025. 11:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Stimulateurs, défibrillateurs, sondes et moniteurs cardiaques implantables
Organ za podeljevanje:
Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Številka dodelitve:
PPP0KC-1458/5761/HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Stimulateurs, défibrillateurs, sondes et moniteurs cardiaques implantables
Description : Le marché porte sur la fourniture des dispositifs implantables de rythmologie, soit : • Les pacemaker (ou stimulateurs cardiaques), simple chambre (SR), double chambre (DR) et triple chambre (resynchronisant (CRT-P)) avec leurs sondes respectives, pour primo implantation et remplacement. • Les pacemaker intracardiaques trans-cathéter avec et sans détection auriculaire. • Les défibrillateurs simple chambre (ICD SR), double chambre (ICD DR) et triple chambre (resynchronisant (CRT-D)), avec leurs sondes respectives, pour primo implantation et remplacement • Les moniteurs cardiaques de longue durée (ILR), avec le matériel nécessaire à leur implantation, avec et sans externalisation de la lecture des tracés.
Identifiant de la procédure : 5cce463c-8168-473d-ae79-e886879fb828
Identifiant interne : PPP0KC-1458/5761/HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 51 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pacemaker simple et double chambre avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Description : Pacemaker simple et double chambre avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33180000 Assistance fonctionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat, 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Jean Paquot 63\Jean Paquotstraat 63
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1050
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : HIS site Etterbeek-Ixelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Docteur Huet 79\Dokter Huetstraat 79
Ville : Bruxelles\ Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : HIS site J. Bracops

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Marconi 142\Marconi straat 142
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1190
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : HIS site Molière Longchamp

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 1 : Le montant de commande du lot est limité à 16.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût du boitier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 39
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie des sondes auriculo-ventriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilités d’exportation des rapports d’analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Algorithmes de diminution du pacing ventriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Fonction anti-tachycardie atriale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Mode asservi physiologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Visibilité de la fonction « paramétrage IRM » sur le programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection IRM – Mode automatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Stimulation de la branche gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Données cliniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Spécificités du matériel de stimulation de la branche gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Dispositifs de resynchronisation du type stimulateur cardiaque resynchronisant avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Description : Dispositifs de resynchronisation du type stimulateur cardiaque resynchronisant avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33180000 Assistance fonctionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat, 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 2 : Le montant de commande du lot est limité à 1.400.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût du boîtier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 24
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde de resynchronisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie des sondes auriculaire et ventriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Fonction anti-tachycardie atriale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Nombre de vecteurs de stimulation ventriculaire gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai AV
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Mode asservi physiologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Surveillance des seuils de stimulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesure des seuils de stimulation et longévité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Visibilité de la fonction "paramétrage IRM" sur le programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection IRM - Mode automatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Sondes de resynchronisation quadripolaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Minimisation de la capture du nerf phrénique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Gamme de sondes ventriculaires gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Accessoires de positionnement de la sonde de resynchronisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alertes générées par le patient
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie sans smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie avec smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alerte majorée de décompensation cardiaque
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Défibrillateur simple et double chambre avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Description : Défibrillateur simple et double chambre avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33180000 Assistance fonctionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 18 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 3 : Le montant de commande du lot est limité à 18.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût du boitier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 23
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde de choc IS-1/DF-1 et DF-4
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde auriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Algorithmes de diminution du pacing ventriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Discrimination des arythmies atriales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité de délivrer des salves de pacing anti-tachycardie ventriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Fonction anti-tachycardie atriale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Mode asservi physiologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection atriale pour les systèmes simple chambre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection de défaillance de la sonde de choc
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection d'arythmies ventriculaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité de changer les paramètres du choc
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Visibilité de la fonction "paramétrage IRM" sur le programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection IRM - Mode automatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alertes générées par le patient
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie sans smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie avec smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alerte majorée de décompensation cardiaque
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Dispositifs de resynchronisation de type défibrillateur resynchronisant avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Description : Dispositifs de resynchronisation de type défibrillateur resynchronisant avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33180000 Assistance fonctionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 4 : Le montant de commande du lot est limité à 9.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût du boitier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 21
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde de choc IS-1/DF-1 et DF-4
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde de resynchronisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde auriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai AV
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Nombre de vecteurs de stimulation ventriculaire gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Mode asservi physiologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection de défaillance de la sonde de choc
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesure des seuils de stimulation et longévité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Surveillance des seuils de stimulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Visibilité de la fonction "paramétrage IRM" sur le programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Arythmies ventriculaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Paramètres du choc
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : ATP Ventriculaire adaptatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Discrimination arythmies atriales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection IRM - Mode automatique - IRM detectie - automatische modus
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Sonde de resynchronisation quadripolaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Minimisation de la capture du nerf phrénique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Gamme de sondes ventriculaires gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Accessoires de positionnement de la sonde de resynchronisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alertes générées par le patient
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie sans smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie avec smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alerte majorée de décompensation cardiaque
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Moniteurs cardiaques sous-cutanés (loop recorder) avec accessoires de pose
Description : Moniteurs cardiaques sous-cutanés (loop recorder) avec accessoires de pose
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L5_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195000 Système de surveillance des patients
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat, 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 5 : Le montant de commande du lot est limité à 3.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 27
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Discrimination
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité d'implantation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Paramétrage du dispositif à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Accès aux données
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Transmission des alertes par le patient
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité d'interprétation du tracé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie avec smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie sans smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques à l'attention des patients
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques à l'attention des soignants
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Pacemaker intracardiaque trans-cathéter implantable, système de placement inclus
Description : Pacemaker intracardiaque trans-cathéter implantable, système de placement inclus
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L6_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat, 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 6 : Le montant de commande du lot est limité à 2.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coûts d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Stimulation synchrone de l'activité atriale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 18
Critère :
Type : Qualité
Description : Type de fixation dans le ventricule
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Sites d’implantation possibles
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Visibilité de la fonction "paramétrage IRM" sur le programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection IRM - Mode automatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Moniteurs cardiaques sous-cutanés (loop recorder) avec accessoires de pose et externalisation de la lecture des tracés
Description : Moniteurs cardiaques sous-cutanés (loop recorder) avec accessoires de pose et externalisation de la lecture des tracés
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L7_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33195000 Système de surveillance des patients
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat, 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 7 : Le montant de commande du lot est limité à 2.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 27
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité d'implantation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Discrimination
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Accès aux données
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité d'interprétation du tracé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Paramétrage du dispositif à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Transmission des alertes par le patient
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie avec smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie sans smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques à l'attention des patients
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques à l'attention des soignants
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Numéro d’enregistrement : BE0479886021
Adresse postale : Rue Dejoncker 46 2ème étage\Dejonckerstraat, 46 2de verdiep
Ville : Saint-Gilles\Sint-Gillis
Code postal : 1060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Point de contact : Jean-François Servais
Adresse électronique : jean-francois.servais@hecapp.be
Téléphone : +32 490523692
Adresse internet : http://www.hecapp.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE 0931814266
Adresse postale : Rue de la Science 33\Wetenschapsstraat 33
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cfcfe191-b71d-4feb-b3c7-aa5cb9e3529c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 26/06/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00419572-2025
Numéro de publication au JO S : 122/2025
Date de publication : 30/06/2025