Services de conseils et d'orientation professionnelle individualisés et/ou collectifs, d'évaluations, de formations spécialisées, pour la remobilisation vers l'activité d'assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle

Services de conseils et d'orientation professionnelle individualisés et/ou collectifs, d'évaluations, de formations spécialisées, pour la remobilisation vers l'activité d'assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle Modules de remobilisation en présentiel - Zone Nord Modules de remobilisation en présentiel - Zone Sud Modules de remobilisation en distanciel …

CPV: 80510000 Storitve specialističnega usposabljanja, 80530000 Storitve poklicnega usposabljanja, 80570000 Storitve usposabljanja na področju osebnostnega razvoja, 80580000 Prirejanje jezikovnih tečajev, 85120000 Storitve zdravniških ordinacij in z njimi povezane storitve, 85121270 Storitve psihiatra ali psihologa, 85142000 Storitve nemedicinskega osebja, 85312300 Usmerjevalne in svetovalne storitve, 85312510 Storitve zaposlitvene rehabilitacije
Kraj izvršitve:
Services de conseils et d'orientation professionnelle individualisés et/ou collectifs, d'évaluations, de formations spécialisées, pour la remobilisation vers l'activité d'assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle
Organ za podeljevanje:
CPAM DU HAUT-RHIN
Številka dodelitve:
2024134

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CPAM DU HAUT-RHIN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Services de conseils et d'orientation professionnelle individualisés et/ou collectifs, d'évaluations, de formations spécialisées, pour la remobilisation vers l'activité d'assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle
Description : Services de conseils et d'orientation professionnelle individualisés et/ou collectifs, d'évaluations, de formations spécialisées, pour la remobilisation vers l'activité d'assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle
Identifiant de la procédure : 3366d8c0-fe99-4878-81cd-b774d78fcfa2
Avis précédent : 626570-2024
Identifiant interne : 2024134
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée par référence aux articles R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. Accord cadre à bons de commande selon les dispositions de l'article R2162-2 et suivants du code de la commande publique, allotis, par référence à article L2113-10 du code de la commande publique (CCP), à exécuter par un seul opérateur par lo

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Modules de remobilisation en présentiel - Zone Nord
Description : Modules de remobilisation en présentiel - Zone Nord
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy -
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Modules de remobilisation en présentiel - Zone Sud
Description : Modules de remobilisation en présentiel - Zone Sud
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Modules de remobilisation en distanciel
Description : Modules de remobilisation en distanciel
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Nord
Description : Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Nord
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Sud
Description : Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Sud
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Nord
Description : Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Nord
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Sud
Description : Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Sud
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Nord
Description : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Nord
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Sud
Description : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Sud
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou de burn out - en distanciel
Description : Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou de burn out - en distanciel
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Nord
Description : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Nord
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Sud
Description : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Sud
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en distanciel
Description : Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en distanciel
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312510 Services de réhabilitation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Nord
Description : Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Nord
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Sud
Description : Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Sud
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Modules de remobilisation "pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle" - en distanciel
Description : Modules de remobilisation "pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle" - en distanciel
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Évaluation des capacités physiques restantes - en présentiel
Description : Évaluation des capacités physiques restantes - en présentiel
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85142000 Services paramédicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Évaluation des capacités cognitives, psychiques et psychologiques restantes - en présentiel
Description : Évaluation des capacités cognitives, psychiques et psychologiques restantes - en présentiel
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85120000 Services de pratique médicale et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Modules spécifiques « FLE », Français langue étrangère à visée professionnelle
Description : Modules spécifiques « FLE », Français langue étrangère à visée professionnelle
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80580000 Fourniture de cours de langues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : La CPAM se réserve la possibilité de recourir à un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique. Il est précisé que la durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Sur décision unilatérale du représentant du pouvoir adjudicateur, le contrat peut éventuellement être reconduit tacitement pour une période de 6 mois, et ce jusqu'à 6 fois, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2028.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 162 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RETRAVAILLER DANS L'EST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE RETRAVAILLER DANS L'EST - LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01077 01
Titre : LOT 01 - Modules de remobilisation en présentiel - Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 06/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATYS CONSEILS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ATYS CONSEILS - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01080 10
Titre : LOT 10 - Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou de burn out - en distanciel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COREO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COREO - LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01081 11
Titre : LOT 11 - Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AKSIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AKSIS - LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01082 12
Titre : LOT 12 - Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en présentiel Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : 2A BILAN CONSEILS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2A BILAN CONSEILS - LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01083 13
Titre : LOT 13 - Modules d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un projet professionnel existant - en distanciel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EOLIA FORMATION - LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 14
Titre : LOT 14 - Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EOLIA FORMATION - LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 15
Titre : LOT 15 - Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » - en présentiel Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AKSIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AKSIS - LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01082 16
Titre : LOT 16 - Modules de remobilisation "pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle" - en distanciel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACTIONS INDUSTRIES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ACTIONS INDUSTRIES - LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01084 17
Titre : LOT 17 - Evaluation des capacités physiques restantes - en présentiel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HAALS FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE HAALS - LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01085 19
Titre : LOT 19 - Modules spécifiques « FLE », Français langue étrangère à visée professionnelle
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 224 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE E0LIA FORMATION - LOT 09
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 09
Titre : LOT 09 - Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 224 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE E0LIA FORMATION - LOT 08
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 08
Titre : LOT 08 - Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d'épuisement professionnel ou burn out - en présentiel Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 68 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE E0LIA FORMATION - LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 07
Titre : LOT 07 - Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 68 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE E0LIA FORMATION - LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 06
Titre : LOT 06 - Modules spécifiques « lever les freins » en présentiel - Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLERYS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOLERYS - LOT 05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01079 05
Titre : LOT 05 - Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 432 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLERYS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOLERYS - LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01079 04
Titre : LOT 04 - Modules de remobilisation soutenue - individuel et collectif en présentiel - Zone Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : 2A BILAN CONSEILS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE 2A BILAN CONSEILS - LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01083 03
Titre : LOT 03 - Modules de remobilisation en distanciel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EOLIA FORMATION
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EOLIA FORMATION - LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 134 01078 02
Titre : LOT 02 - Modules de remobilisation en présentiel - Zone Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/04/2025
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : CPAM DU HAUT-RHIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CPAM DU HAUT-RHIN
Numéro d’enregistrement : 51513143100014
Adresse postale : Pôle marchés 19 boulevard du Champ de Mars
Ville : Colmar cedex
Code postal : 68022
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : CPAM DU HAUT-RHIN Pôle marchés
Téléphone : 0368479469
Adresse internet : https://www.ameli.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : 2A BILAN CONSEILS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 91743753500011
Adresse postale : 8a rue du Fossé
Ville : Uffholtz
Code postal : 68700
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : 2abilanconseils@gmail.com
Téléphone : +33 6 75 26 27 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013 LOT-0003

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ACTIONS INDUSTRIES
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 44304717000032
Adresse postale : 29 rue de la Croix d'Auyot
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@actions-industrie.com
Téléphone : +33 3 83 49 53 38
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0012

Nom officiel : HAALS FORMATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 87927138500012
Adresse postale : 20 rue de l'Aigle d'Or
Ville : Saint-Germain-en -Laye
Code postal : 781000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : Haals-formation@outlook.com
Téléphone : +33 6 46 60 87 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0009

Nom officiel : AKSIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39017462100339
Adresse postale : 18 rue Charles Picard
Ville : Saint-Quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Point de contact : sas.aksis@aksis.fr
Téléphone : +33 3 23 08 43 90
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012 LOT-0016

8.1 ORG-0008

Nom officiel : COREO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 94994957200018
Adresse postale : 1 rue de la Paix
Ville : Horbourg Wihr
Code postal : 68180
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : COREOCOACHING@GMAIL.COM
Téléphone : +33 7 88 14 16 39
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ATYS CONSEILS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42399894700067
Adresse postale : 5 rue des Trois fontaines
Ville : Cosswiller
Code postal : 67310
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : +33 6 07 27 16 71
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOLERYS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 51012694900013
Adresse postale : 5 Quai Jean Moulin
Ville : Lyon
Code postal : 69001
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : jc.deruaz@solerys.fr
Téléphone : +33 4 72 07 31 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EOLIA FORMATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42410274700047
Adresse postale : 14 rue Gustave Hirn
Ville : Mulhouse
Code postal : 68200
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : contact@eolia-formation.fr
Téléphone : +33 3 89 06 30 14
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014 LOT-0015 LOT-0009 LOT-0008 LOT-0007 LOT-0006 LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : RETRAVAILLER DANS L'EST
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42373373200048
Adresse postale : 9 rue Jacob Mayer
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : +33 383908500
Télécopieur : +33 383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : +33 383908500
Télécopieur : +33 383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 91ccf47d-7c66-4e94-bb02-3115d4bbbf18 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 11:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00331407-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025