RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS ET PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS

RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS ET PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS, PHOTOCOPIEURS ET TELECOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS

CPV: 30121100 Fotokopirni stroji
Rok:
2. maj 2025. 17:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS ET PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Organ za podeljevanje:
MAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Številka dodelitve:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS ET PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Description : RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS ET PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Identifiant de la procédure : 86398bb7-8e2c-45e7-b02e-32f44d04b223
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS, PHOTOCOPIEURS ET TELECOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS
Description : RENOUVELLEMENT DU PARC MULTIFONCTIONS, PHOTOCOPIEURS ET TELECOPIEURS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - LOT 1 RELANCE - DECLARATION SANS SUITE DU PRECEDENT MARCHE POUR REDEFINITION DES BESOINS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL -
Informations relatives aux délais de recours : Le titulaire dispose d'un délais de deux mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Numéro d’enregistrement : 21930005000016
Ville : AULNAY-SOUS-BOIS
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Téléphone : 0148796266
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 83b99535-0c4f-424f-86b8-0e253a33044e-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5366f12-ff24-440b-a926-89a7f47a8517 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2025 15:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00255093-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025