REHABILITATION DES MAISONS ROSSET

Travaux de réhabilitation de 2 maisons voisines pour transformation en logements pour saisonniers Date de démarrage prévisionnelle : Fin octobre 2025 Durée prévisionnelle du chantier : 14 mois Travaux de désamiantage Travaux de curage Travaux de voirie, de réseaux et d'aménagements extérieurs Travaux de démolition Travaux de gros-oeuvre Travaux de …

CPV: 45111000 Rušitvena dela, pripravljalna dela na gradbiščih in čiščenje gradbišča, 45223220 Groba gradbena dela, 45223110 Montaža kovinskih konstrukcij, 45231110 Gradbena dela pri polaganju cevi, 45261213 Krovska dela s pločevinastimi kritinami, 45261100 Postavljanje ostrešij, 45262321 Polaganje talnega estriha, 45262660 Odstranjevanje azbesta, 45262700 Adaptacija stavb, 45313000 Inštalacija dvigal in premičnih stopnic, 45315000 Elektroinštalacijska dela na ogrevanju in drugi električni opremi v stavbah, 45324000 Polaganje mavčnih plošč, 45331000 Inštalacija ogrevalnih, prezračevalnih in klimatskih naprav, 45332000 Vodovodna in plinska inštalacijska dela ter polaganje odvodnih cevi, 45421000 Mizarska dela, 45431000 Polaganje ploščic, 45432111 Polaganje upogljivih talnih oblog, 45443000 Dela na fasadi
Kraj izvršitve:
REHABILITATION DES MAISONS ROSSET
Organ za podeljevanje:
COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Številka dodelitve:
MAPA 202512

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : REHABILITATION DES MAISONS ROSSET
Description : Travaux de réhabilitation de 2 maisons voisines pour transformation en logements pour saisonniers Date de démarrage prévisionnelle : Fin octobre 2025 Durée prévisionnelle du chantier : 14 mois
Identifiant interne : MAPA 202512

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

3. Partie

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0001

Titre : Désamiantage
Description : Travaux de désamiantage
Identifiant interne : 1

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0002

Titre : Curage
Description : Travaux de curage
Identifiant interne : 2

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0003

Titre : VRD - Aménagements extérieurs
Description : Travaux de voirie, de réseaux et d'aménagements extérieurs
Identifiant interne : 3

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0004

Titre : Démolitions
Description : Travaux de démolition
Identifiant interne : 4

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0005

Titre : Gros oeuvre
Description : Travaux de gros-oeuvre
Identifiant interne : 5

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0006

Titre : Charpente bois
Description : Travaux de charpente
Identifiant interne : 6

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0007

Titre : Couverture zinc - Zinguerie
Description : Travaux de couverture
Identifiant interne : 7

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261213 Travaux de couverture métallique

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0008

Titre : Menuiseries extérieures bois vitrées - Occultations
Description : Travaux de menuiseries extérieures
Identifiant interne : 8

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0009

Titre : Métallerie
Description : Travaux de métallerie
Identifiant interne : 9

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0010

Titre : Menuiseries intérieures bois
Description : Travaux de menuiseries intérieures
Identifiant interne : 10

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0011

Titre : Plâtrerie - Isolation - Peintures
Description : Travaux de cloisons et peinture
Identifiant interne : 11

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0012

Titre : Chapes flottantes
Description : Travaux de chapes
Identifiant interne : 12

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262321 Travaux de chape

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0013

Titre : Carrelages - Faïences
Description : Travaux de carrelage murs et sols
Identifiant interne : 13

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0014

Titre : Sols souples
Description : Travaux de revêtement de sols
Identifiant interne : 14

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0015

Titre : Enduits de façades
Description : Travaux de façades
Identifiant interne : 15

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0016

Titre : Plateforme élévatrice PMR
Description : Fourniture et installation d'un élévateur PMR
Identifiant interne : 16

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0017

Titre : Electricité
Description : Travaux d'installation électrique
Identifiant interne : 17

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0018

Titre : Plomberie - Sanitaire
Description : Travaux de plomberie avec installation d'équipements sanitaires
Identifiant interne : 18

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0019

Titre : Chauffage - Ventilation
Description : Travaux d'installation de chauffage et ventilation
Identifiant interne : 19

3.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

3.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 109 Rue de la Comtesse
Ville : Saint-Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.mp74.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Saint- Gervais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 239D57B6-ADC5-2F06-05A45865E5A287C4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Numéro d’enregistrement : 2450
Adresse postale : Hôtel de Ville 50 avenue du Mont d'Arbois
Ville : Saint Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : PEILLEX Jean-Marc
Adresse électronique : marchespublics@saintgervais.com
Téléphone : 0450477744
Télécopieur : 0450477860
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Mairie de Saint- Gervais
Numéro d’enregistrement : 239D57D4-A114-5001-749888EAA40E7AAC
Ville : Saint Gervais
Code postal : 74170
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marchespublics@saintgervais.com
Téléphone : 0450477744
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 239D57E1-DEF4-0570-AC7854B3D647ADA4
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 239D57EE-0AD8-69EF-52088ECA691C82EA
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7c07fb6d-6ead-4e5e-99b9-815ef7809b5b - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00485521-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 27/08/2025