REALISATION DE RELEVES (FONCIERS, TOPOGRAPHIES ET ARCHITECTURAUX) ET GEO DETECTION

REALISATION DE RELEVES (FONCIERS, TOPOGRAPHIES ET ARCHITECTURAUX) ET GEO DETECTION Prestations foncières, levés topographiques, contrôle de stabilité et géo détection Prestations de relevés architecturaux

CPV: 71351810 Topografske storitve, 71355100 Fotogrametrične storitve
Rok:
23. junij 2025. 14:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
REALISATION DE RELEVES (FONCIERS, TOPOGRAPHIES ET ARCHITECTURAUX) ET GEO DETECTION
Organ za podeljevanje:
Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles
Številka dodelitve:
2025--DPJ - géomètre lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : REALISATION DE RELEVES (FONCIERS, TOPOGRAPHIES ET ARCHITECTURAUX) ET GEO DETECTION
Description : REALISATION DE RELEVES (FONCIERS, TOPOGRAPHIES ET ARCHITECTURAUX) ET GEO DETECTION
Identifiant de la procédure : e26162ef-d79e-425a-94a3-8bfbddf55a90
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : réglementation nationale
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations foncières, levés topographiques, contrôle de stabilité et géo détection
Description : Prestations foncières, levés topographiques, contrôle de stabilité et géo détection
Identifiant interne : 2025--DPJ - géomètre lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles -
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de relevés architecturaux
Description : Prestations de relevés architecturaux
Identifiant interne : 2025--DPJ - gémètre lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71355100 Services de photogrammétrie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles -
Organisation chargée des procédures de recours : Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles -
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Public du Château, du Musée et domaine national de Versailles
Numéro d’enregistrement : 18004626000014
Adresse postale : RP 834
Ville : Versailles cedex
Code postal : 78008
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : bmdpj@chateauversailles.fr
Téléphone : 0130837877
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 47b99ed8-693e-456d-b50a-e06fd3e73fd8 - 10
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 11:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00338034-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025