Prestations de nettoyage des écoles élémentaires

L'objet du présent marché concerne les prestations de nettoyage des locaux des écoles élémentaires de la commune. L'objet du présent marché concerne les prestations de nettoyage des locaux des écoles élémentaires et de prestations occasionnelles.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques …

CPV: 90919300 Storitve čiščenja šol
Kraj izvršitve:
Prestations de nettoyage des écoles élémentaires
Organ za podeljevanje:
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Številka dodelitve:
PPP1A8-200/5084/2025FCS16

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Montigny-en-Gohelle
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de nettoyage des écoles élémentaires
Description : L'objet du présent marché concerne les prestations de nettoyage des locaux des écoles élémentaires de la commune.
Identifiant de la procédure : 3b459eaa-1a4b-4146-9e3f-df32f1c5dde2
Identifiant interne : PPP1A8-200/5084/2025FCS16
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de nettoyage des écoles élémentaires
Description : L'objet du présent marché concerne les prestations de nettoyage des locaux des écoles élémentaires et de prestations occasionnelles.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
Identifiant interne : 2025FCS16_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 14 rue Uriane Sorriaux
Ville : MONTIGNY EN GOHELLE
Code postal : 62640
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Mairie de Montigny-en-Gohelle

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché comporte trois reconductions. Le présent accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial soit un an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l’accord-cadre. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut pas refuser la non-reconduction de l'accord-cadre. L’absence de reconduction du contrat n’ouvrira droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Dans l’hypothèse d’une non reconduction les bons de commande émis continuent à s’exécuter jusqu’à leur terme.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Description et suivi des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de réglement des litiges liés aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Montigny-en-Gohelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Mairie de Montigny-en-Gohelle

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 0 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AGENOR SOISSONS
Offre :
Identifiant de l’offre : AGENOR_SOISSONS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 903-594
Titre : Prestations de nettoyage des écoles élémentaires
Date de conclusion du marché : 02/10/2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de Montigny-en-Gohelle

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Montigny-en-Gohelle
Numéro d’enregistrement : 21620587200015
Adresse postale : 14 rue Uriane Sorriaux
Ville : MONTIGNY EN GOHELLE
Code postal : 62640
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Marcello Della Franca
Téléphone : +33 321793080
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de réglement des litiges liés aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1 rue du Préfet Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : +33 383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AGENOR SOISSONS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44166700300095
Adresse postale : 125 rue Albert Einstein
Ville : VILLENEUVE ST GERMAIN
Code postal : 02200
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : amayeux@agenor.fr
Téléphone : +33 320861210
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f0c98eb0-23c9-418a-bc7d-d9995d05e847 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2025 15:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00661144-2025
Numéro de publication au JO S : 193/2025
Date de publication : 08/10/2025