Prestations de maintenance, d’entretien, de travaux des installations techniques et réseaux (CVC, multi-techniques, gaz industriels et médicaux) du Groupement Hospitalier de Territoire Haute Garonne– Tarn Ouest Relance lot 9

Prestations de maintenance, d’entretien, de travaux des installations techniques et réseaux (CVC, multi-techniques, gaz industriels et médicaux) du Groupement Hospitalier de Territoire Haute Garonne– Tarn Ouest Relance lot 9 Lot 9 Prestations de maintenance, d’entretien et de travaux des installations et de traitement des eaux Secteur 2

CPV: 72250000 Sistemske in podporne storitve
Rok:
17. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Prestations de maintenance, d’entretien, de travaux des installations techniques et réseaux (CVC, multi-techniques, gaz industriels et médicaux) du Groupement Hospitalier de Territoire Haute Garonne– Tarn Ouest Relance lot 9
Organ za podeljevanje:
31 CHU
Številka dodelitve:
CHUT_MAINT_TECH_L9

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : 31 CHU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de maintenance, d’entretien, de travaux des installations techniques et réseaux (CVC, multi-techniques, gaz industriels et médicaux) du Groupement Hospitalier de Territoire Haute Garonne– Tarn Ouest Relance lot 9
Description : Prestations de maintenance, d’entretien, de travaux des installations techniques et réseaux (CVC, multi-techniques, gaz industriels et médicaux) du Groupement Hospitalier de Territoire Haute Garonne– Tarn Ouest Relance lot 9
Identifiant de la procédure : 10bfeaed-0150-4ccc-9290-ea61f85b57f6
Identifiant interne : CHUT_MAINT_TECH_L9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 9 Prestations de maintenance, d’entretien et de travaux des installations et de traitement des eaux Secteur 2
Description : Lot 9 Prestations de maintenance, d’entretien et de travaux des installations et de traitement des eaux Secteur 2
Identifiant interne : Lot 9 Prestations de maintenance, d’entretien et de travaux des installations et de traitement des eaux Secteur 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Options :
Description des options : Article R2122-7 du code de la commande publique (article 5 CCCAP)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Durée initiale de 24 mois et deux reconductions tacites de 12 mois chacune (article 6 CCAP)

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2025 12:00 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Pas d'ouverture publique des offres
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Article L551-1 et suivants du code de justice administratif

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : 31 CHU
Numéro d’enregistrement : 26310012500016
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : BRICE FORLIN
Adresse électronique : forlin.b@chu-toulouse.fr
Téléphone : +33 5 61 77 72 25
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 29e02dfe-3e28-49ab-9e3c-b3d159757911 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2025 08:19 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00680100-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025