Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et …

CPV: 90470000 Storitve čiščenja odtočnih kanalov
Kraj izvršitve:
Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements
Organ za podeljevanje:
Grand Besançon Métropole
Številka dodelitve:
2024-FCS-DEA-0213

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Beure
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Boussières
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Champagney
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Champvans les Moulins
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Châtillon-le-Duc
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Chemaudin et Vaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Devecey
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole-Valentin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Franois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grandfontaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Miserey-Salines
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Montferrand-le-Chateau
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Novillars
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Pelousey
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Pouilley Français
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Pouilley-les-Vignes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Serre-les-Sapins
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tallenay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Vaire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIVOM de Franois Serre les Sapins
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant de la procédure : fecd8a29-1293-471e-b20c-8ea04c8e5f16
Identifiant interne : 2024-FCS-DEA-0213
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 920 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : - Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - Prestations de service de curage des réseaux, d'ouvrages et d'équipements d'assainissement est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 200 000,00 euro(s) . Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction, soit un montant maximum de 800 000 euro(s) sur la durée totale de l'accord-cadre. - Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°02 - Prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures est défini(e) comme suit : Maximum Ht : 30 000,00 euro(s) . Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction, soit un montant maximum de 120 000 euro(s) sur la durée totale de l'accord-cadre. - Date d'attribution par la Cao : 23/05/2025 - Date de notification : 16/07/2025 - L'accord-cadre est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon Métropole, après fixation d'un rendez-vous auprès du service Commande Publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations de service de curage des réseaux, d'ouvrages et d'équipements d'assainissement
Description : Prestations de service de curage des réseaux, d'ouvrages et d'équipements d'assainissement
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 93437-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - Moyens humains et matériels assignés à l'exécution de l'accord-cadre et organisation des interventions- Noté sur 20 - Démarche qualité et moyens mis en oeuvre pour limiter les nuisances et les impacts sur l'environnement - Noté sur 10 - Mesures prises en matière de sécurité et protection des personnes - Noté sur 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures
Description : Prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 93437-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - Moyens humains et matériels assignés à l'exécution de l'accord-cadre et organisation des interventions- Noté sur 20 - Démarche qualité et moyens mis en oeuvre pour limiter les nuisances et les impacts sur l'environnement - Noté sur 10 - Mesures prises en matière de sécurité et protection des personnes - Noté sur 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 920 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : A2S ASSAINISSEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-Fcs-Dea-0213
Titre : Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : FCA - FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-Fcs-Dea-0213
Titre : Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FCA - FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-Fcs-Dea-0213
Titre : Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EA5ECD7F-DF98-3B16-D99FC028785E3D4B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement : 72520
Adresse postale : 4 rue Gabriel Plançon
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : VIGNOT Anne
Adresse électronique : marches.dea@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381878889
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement : EA5ECDB8-0CB1-8A81-35EAE7D13AEC300F
Adresse postale : Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon, null
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : agglomeration@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381878889
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement : EA5ECDC8-AF89-F17B-840294DCF4542247
Adresse postale : Cam2 2 rue Mégevand, null
Ville : Besancon
Code postal : 25034
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@besancon.fr
Téléphone : 0381615050
Télécopieur : 0381615099
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CCAS
Numéro d’enregistrement : EA5ECDD8-93C3-DB5D-AF114B16A84757A3
Adresse postale : Ccas 9 rue Pablo Picasso, null
Ville : Besancon
Code postal : 25050
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : ccas@besancon.fr
Téléphone : 0381412121
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Beure
Numéro d’enregistrement : EA5ECDE7-B67F-4982-95513077AA547A18
Adresse postale : Beure 45 rue de Besançon, null
Ville : Beure
Code postal : 25720
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : beure.mairie@wanadoo.fr
Téléphone : 0381526130
Télécopieur : 0381515553
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Boussières
Numéro d’enregistrement : EA5ECDF6-9199-C7C8-8CD70A360F03FBDB
Adresse postale : Boussières 7 rue du Centre, null
Ville : Boussieres
Code postal : 25320
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@boussieres.fr
Téléphone : 0381565490
Télécopieur : 0381566062
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Champagney
Numéro d’enregistrement : EA5ECE05-EA4C-D417-FC7E71EC022C2105
Adresse postale : Champagney null 13 chemin du Vieux Village, null
Ville : Champagney
Code postal : 25170
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairiedechampagney@wanadoo.fr
Téléphone : 0381599200
Télécopieur : 03815992000
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Champvans les Moulins
Numéro d’enregistrement : EA5ECE1A-0946-65B0-D082324DD82F003D
Adresse postale : Champvans les Moulins null 16 rue des Chenevières, null
Ville : Champvans Les Moulins
Code postal : 25170
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Téléphone : 0381599404
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Châtillon-le-Duc
Numéro d’enregistrement : EA5ECE3E-C434-D499-BE27F55AB20D086E
Adresse postale : Châtillon-le-Duc null 1 place de la Mairie, null
Ville : Châtillon-le-Duc
Code postal : 25870
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@chatillon-le-duc.fr
Téléphone : 0381588655
Télécopieur : 0381587063
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Chemaudin et Vaux
Numéro d’enregistrement : EA5ECE4D-CB37-36F7-4BD39BF89A2CA0C8
Adresse postale : Chemaudin et Vaux null Grande Rue, null
Ville : Chemaudin et Vaux
Code postal : 25320
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie.chemaudinetvaux@orange.fr
Téléphone : 0381585485
Télécopieur : 0381569725
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Devecey
Numéro d’enregistrement : EA5ECE5E-B70C-D72B-BCFBA4945C077650
Adresse postale : Devecey null 5 rue du Village, null
Ville : Devecey
Code postal : 25870
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairiedevecey@wanadoo.fr
Téléphone : 0381568363
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0013

Nom officiel : Ecole-Valentin
Numéro d’enregistrement : EA5ECE6D-F992-3074-3BE799BACA19439F
Adresse postale : Ecole-Valentin 3 rue des Grandes Vignes, null
Ville : Ecole-Valentin
Code postal : 25480
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@ecole-valentin.fr
Téléphone : 0381537056
Télécopieur : 0381508052
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0014

Nom officiel : Franois
Numéro d’enregistrement : EA5ECE7D-E0A2-5A38-23CF331D4E1CA84A
Adresse postale : Franois null Place Maurivard, null
Ville : Franois
Code postal : 25770
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie.franois@wanadoo.fr
Téléphone : 0381482090
Télécopieur : 0381482091
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0015

Nom officiel : Grandfontaine
Numéro d’enregistrement : EA5ECE8C-97EA-61F7-2AA19E7F64992E90
Adresse postale : Grandfontaine null 1 rue de la Mairie, null
Ville : Grandfontaine
Code postal : 25510
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairiegrandfontaine@wanadoo.fr
Téléphone : 0381585657
Télécopieur : 0381585150
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0016

Nom officiel : Miserey-Salines
Numéro d’enregistrement : EA5ECE9C-DFB5-0728-6E33766EFC6E4187
Adresse postale : Miserey-Salines null 13 rue du 9 septembre, null
Ville : Miserey-Salines
Code postal : 25480
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairiedemiserey@wanadoo.fr
Téléphone : 0381587676
Télécopieur : 0381588583
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0017

Nom officiel : Montferrand-le-Chateau
Numéro d’enregistrement : EA5ECEAB-C9C4-A6EB-D05642A4C7B287B5
Adresse postale : Montferrand-le-Chateau null 45 rue de Besançon, null
Ville : Montferrand-Le-Chateau
Code postal : 25320
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : montferrand-le-chateau@wanadoo.fr
Téléphone : 0381565209
Télécopieur : 0381566113
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0018

Nom officiel : Novillars
Numéro d’enregistrement : EA5ECEEE-0B0A-6323-733B2B45A7ED9050
Adresse postale : Novillars null Place du 8 mai 1945, null
Ville : Novillars
Code postal : 25220
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie.novillars@wanadoo.fr
Téléphone : 0381556045
Télécopieur : 0381570825
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0019

Nom officiel : Pelousey
Numéro d’enregistrement : EA5ECF00-08A1-93D1-568C222A5C1878F7
Adresse postale : Pelousey 19 Grande Rue, null
Ville : Pelousey
Code postal : 25170
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@pelousey.com
Téléphone : 0381580516
Télécopieur : 0381602141
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0020

Nom officiel : Pouilley Français
Numéro d’enregistrement : EA5ECF27-C3CF-4297-1F0E5DD82C2A9D40
Adresse postale : Pouilley Français null 10 place de la Mairie, null
Ville : Pouilley Francais
Code postal : 25410
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie.pouilleyfrancais@wanadoo.fr
Téléphone : 0381875663
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0021

Nom officiel : Pouilley-les-Vignes
Numéro d’enregistrement : EA5ECF5E-D3C5-F003-73C0AB1A0AACC6F2
Adresse postale : Pouilley-les-Vignes 1 rue de Gray, null
Ville : Pouilley-les-Vignes
Code postal : 25115
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Téléphone : 0381554031
Télécopieur : 0381602119
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0022

Nom officiel : Serre-les-Sapins
Numéro d’enregistrement : EA5ECF79-91A7-A2AB-7E5B278DD73A4FA0
Adresse postale : Serre-les-Sapins 16 rue de la Machotte, null
Ville : Serre-les-Sapins
Code postal : 25770
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie.serre.les.sapins@orange.fr
Téléphone : 0381590611
Télécopieur : 0381599141
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0023

Nom officiel : Tallenay
Numéro d’enregistrement : EA5ECF88-00D5-3504-02067DBE875EB99C
Adresse postale : Tallenay null 7 Grande Rue, null
Ville : Tallenay
Code postal : 25870
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie.tallenay@wanadoo.fr
Téléphone : 0381588577
Télécopieur : 0381589215
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0024

Nom officiel : Vaire
Numéro d’enregistrement : EA5ECFC7-E4DC-126F-B69F08DC93877E2F
Adresse postale : Vaire null 3 rue de la Mairie, null
Ville : Vaire
Code postal : 25220
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie.vaire@orange.fr
Téléphone : 0381605121
Télécopieur : 0381556265
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0025

Nom officiel : SIVOM de Franois Serre les Sapins
Numéro d’enregistrement : EA5ECFD5-E712-D055-DD21C58CF5B653A5
Adresse postale : Sivom de Franois Serre les Sapins null Place Georges Maurivard, null
Ville : Franois
Code postal : 25770
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : sivom.serre.franois@orange.fr
Téléphone : 0381482090
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0026

Nom officiel : Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze
Numéro d’enregistrement : EA5ECFFE-B2A7-E79C-62D5F5C5BBAD78F2
Adresse postale : Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze 4 rue Gabriel Plançon, null
Ville : Besançon Cedex
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie.thoraise@orange.fr
Téléphone : 0381566164
Télécopieur : 0980324673
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0027

Nom officiel : Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray
Numéro d’enregistrement : EA5ED00F-CF78-E049-3C2ADFC789A16525
Adresse postale : Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray null rue du Musée, null
Ville : Nancray
Code postal : 25360
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : musee@maisons-comtoises.org
Téléphone : 0381552977
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0028

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : EA5ED021-CDE2-8D5B-1D295FD29A482171
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0029

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : EA5ED03C-9245-75FE-3CF4AE55B75C945A
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0030

Nom officiel : A2S ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1597460-1-1-1
Adresse postale : 1 rue des Bruyères
Ville : Thise
Code postal : 25220
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0031

Nom officiel : FCA - FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1597460-1-2-1
Adresse postale : 25 chemin des Essarts Cs 41191
Ville : Besancon Cedex
Code postal : 25003
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0032

Nom officiel : FCA - FRANCHE COMTE ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1597460-1-1-2
Adresse postale : 25 chemin des Essarts Cs 41191
Ville : Besancon Cedex
Code postal : 25003
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 18fa40d0-a7bd-4210-8ae2-b7e1940e5ef9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 10:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00470650-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025