MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse "

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse " MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A …

CPV: 71221000 Arhitekturne storitve v zvezi s stavbami
Rok:
24. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse "
Organ za podeljevanje:
HALPADES
Številka dodelitve:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HALPADES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse "
Description : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse "
Identifiant de la procédure : 7d0c48b6-eae9-45ec-8efe-cbfa23c7815b
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse "
Description : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse "

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HALPADES
Numéro d’enregistrement : 32572025800020
Adresse postale : 6 avenue de Chambéry
Ville : ANNECY
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : mpouzaud@halpades.fr
Téléphone : +33 450882626
Adresse internet : https://www.halpades.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Grande Instance
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 04646304-a8d9-4e5a-a82f-bc01cda71c13 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00704067-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025