Marché de travaux d’entretien 2025-2029 du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité

Marchés de travaux portant sur l’entretien des sites de l’hôpital européen Georges Pompidou, Corentin Celton, Vaugirard, Cochin Port-Royal, Broca, La collégiale et Hôtel-Dieu du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité. Travaux d'entretien de Peinture et Sols pour les sites de Cochin – Port Royal – Hôtel -Dieu – …

CPV: 45223220 Groba gradbena dela, 45311200 Inštalacija električnega pribora (fitingov), 45421000 Mizarska dela, 45421100 Vgradnja vrat, oken in pripadajočih delov, 45421143 Montaža okenskih navojnic, 45442100 Pleskarska dela, 45443000 Dela na fasadi
Rok:
18. september 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Marché de travaux d’entretien 2025-2029 du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Organ za podeljevanje:
Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Številka dodelitve:
25-TV361CUP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de travaux d’entretien 2025-2029 du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Description : Marchés de travaux portant sur l’entretien des sites de l’hôpital européen Georges Pompidou, Corentin Celton, Vaugirard, Cochin Port-Royal, Broca, La collégiale et Hôtel-Dieu du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité.
Identifiant de la procédure : 78038ed8-e45c-441b-b3c2-a94f5bd4cc33
Identifiant interne : 25-TV361CUP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : En application de l'article R.2132-7 et suivants du code de la commande publique, la transmission des documents en réponse à la consultation par voie électronique est obligatoire. Elle s'effectue en utilisant la plateforme PLACE disponible à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/. L'APHP est un établissement public de santé. Toutes communications et tous échanges d'information entre l'APHP et les candidats dans le cadre de cette consultation ont lieu par voie électronique via la plateforme de dématérialisation de l'Etat : PLACE (https://www. marchespublics.gouv.fr), dont l'accès est gratuit. Pendant la phase de consultation, les candidats peuvent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires via le portail de dématérialisation PLACE (Plateforme des achats de l'Etat), la seule voie autorisée. Les plis électroniques devront impérativement être déposés et signés électroniquement sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr/ avant le 18/09/2025 à 12h00. La transmission des documents sur support papier ou sur support physique électronique entrainera l'irrégularité de l'offre du candidat (hors dépôt de la copie de sauvegarde). Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont transmises successivement par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue. Les candidats peuvent poser leurs éventuelles questions au plus tard le 10/09/2025 avant 16H00. Les réponses aux questions sont envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement des documents au plus tard le 12/09/2025 à 18h00. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères suivants : CRITERE VALEUR FINANCIERE DE L’OFFRE (sur 11 points) - CRITERE VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE (noté 7 points) avec Sous-critère 1 : Moyens matériels et Humains (noté 3). Sous-critère 2 Organisation et moyens mis en place pour intervenir en milieu occupé hospitalier (noté 3). Sous-critère 3 : Dispositions en matière de sécurité et de réduction des nuisances (noté 1). - CRITERE 3 DEVELOPPEMENT DURABLE (noté 2 points) Dispositions prévues par l’entreprise en matière de protection de l’environnement et du développement durable. Le contrat prend fin à l’issue d’une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible par reconduction tacite 2 fois pour une période de 12 mois sans que sa durée ne puisse dépasser 48 mois (4 ans). Les marchés de travaux sont à prix unitaires et révisables. La présente consultation est lancée sans variante et sans PSE. Voie de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.taparis@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 URL: http://paris.tribunaladministratif.fr/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Documents de marché

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 04 CCH – PR – HTD – BRC - LCL Peinture et Sols
Description : Travaux d'entretien de Peinture et Sols pour les sites de Cochin – Port Royal – Hôtel -Dieu – Broca - La Collégiale
Identifiant interne : Lot 04 CCH – PR – HTD – BRC - LCL

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : paris
Code postal : 75
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 11
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 43 HEGP Façades
Description : travaux d'entretien des façades de l'HEGP
Identifiant interne : Lot 43 HEGP-Façades

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : paris
Code postal : 75
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : valeur financière de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 11
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique de l'offre
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 57 HEGP CCL VGR Electricité
Description : Travaux d'entretien d'Electricité pour l'HEGP- Corentin-celton et Vaugirard G. Pallez
Identifiant interne : Lot 57 HEGP CCL VGR Electricité

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : paris
Code postal : 75
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : valeur financière de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 11
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 59 HEGP CCL VGR Stores – Occultations
Description : Travaux d'entretien pour les Stores – Occultations des hôpitaux l'HEGP- Corentin-Celton et Vaugirard G. Pallez
Identifiant interne : Lot 59 HEGP CCL VGR Stores – Occultations

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : paris
Code postal : 75
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : valeur financière de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 11
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 60 HEGP CCL VGR Menuiseries
Description : Travaux d'entretien de Menuiserie pour les hôpitaux de l'HEGP - Corentin-Celton et Vaugirard G. Pallez
Identifiant interne : Lot 60 HEGP CCL VGR Menuiseries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : paris
Code postal : 75
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : valeur financière de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 11
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 61 HEGP CCL VGR Serrurerie - Métallerie
Description : Travaux d'entretien de Serrurerie - Métallerie pour les hôpitaux de l'HEGP Corentin-Celton et Vaugirard G. Pallez
Identifiant interne : Lot 61 HEGP CCL VGR Serrurerie - Métallerie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : paris
Code postal : 75
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : valeur financière de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 11
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : voir le règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Centre – Université Paris Cité
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Département : 75
Adresse postale : Hôpital Cochin Port-Royal 123 Boulevard de Port-Royal
Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Christel MUSCAT
Adresse électronique : christel.muscat@aphp.fr
Téléphone : 01 58 41 14 25
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177500055
Département : 75
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75181 Paris Cedex 04
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 57550f2c-e732-4208-b67c-600cb84dfb51 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/07/2025 14:15 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00496093-2025
Numéro de publication au JO S : 143/2025
Date de publication : 29/07/2025