1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Habitat 76
Marché de maîtrise d'oeuvre concernant divers travaux d'amélioration de la Résidence du Bois à MONTIVILLIERS
Le détail des missions confiées au titulaire et les caractéristiques de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Le détail des missions confiées au titulaire et les caractéristiques de …
CPV: 71300000 Inženirske storitve
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Marché de maîtrise d'oeuvre concernant divers travaux d'amélioration de la Résidence du Bois à MONTIVILLIERS
Description
:
Le détail des missions confiées au titulaire et les caractéristiques de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Identifiant de la procédure
:
7d22120d-b11a-418a-a890-26a12630f743
Identifiant interne
:
25078 PA
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Marché de maîtrise d'oeuvre concernant divers travaux d'amélioration de la Résidence du Bois à MONTIVILLIERS
Description
:
Le détail des missions confiées au titulaire et les caractéristiques de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Identifiant interne
:
S-PA-1672890
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
40 687,5
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
KASE INGENIERIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
40 687,5
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Ma-2025-059
Titre
:
Marché de maîtrise d'oeuvre concernant divers travaux d'amélioration de la Résidence du Bois à Montivilliers
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
D01DA6B1-9B75-844E-BAF7A6F1AF5F234A
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Habitat 76
Numéro d’enregistrement
:
46481
Adresse postale
:
112 boulevard d'Orléans
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
GIMER Eric
Téléphone
:
0970828076
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
D01DA6D5-B96B-5FDB-A6B4FE1B6E034DA5
Adresse postale
:
53 avenue Gustave Flaubert
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0235583500
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
D01DA700-F39C-BDDF-431BACB32498C240
Adresse postale
:
53 avenue Gustave Flaubert
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0235583500
Télécopieur
:
0235583503
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
KASE INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1672890-1-0-1
Adresse postale
:
9110 rue Joliot Curie
Ville
:
Petit-Couronne
Code postal
:
76650
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
bb658b02-a1d6-42fb-bf5e-0f68bc18bc03
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
24/09/2025
12:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00627889-2025
Numéro de publication au JO S
:
184/2025
Date de publication
:
25/09/2025