Marché d'exploitation des installations collectives de CVC du GHT Bourgogne Méridionale

Marché d'exploitation des installations collectives de Chauffage, Ventilation, Climatisation du Groupement Hospitalier de Territoire Bourgogne Méridionale Exploitation des installations Chauffage, Ventilation, Climatisation du Centre Hospitalier du Clunisois Exploitation des installations Chauffage, Ventilation, Climatisation du Centre Hospitalier du Pays Charolais Brionnais

CPV: 50721000 Obratovanje ogrevalnih naprav
Rok:
18. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Marché d'exploitation des installations collectives de CVC du GHT Bourgogne Méridionale
Organ za podeljevanje:
Centre hospitalier de Mâcon
Številka dodelitve:
2025AO50011

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier de Mâcon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché d'exploitation des installations collectives de CVC du GHT Bourgogne Méridionale
Description : Marché d'exploitation des installations collectives de Chauffage, Ventilation, Climatisation du Groupement Hospitalier de Territoire Bourgogne Méridionale
Identifiant de la procédure : 8342b512-3465-48e1-ab27-87f5120a3454
Identifiant interne : 2025AO50011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Exploitation des installations CVC du CH Clunisois
Description : Exploitation des installations Chauffage, Ventilation, Climatisation du Centre Hospitalier du Clunisois

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Montant sur la durée totale
Description : Prix issu du montant figurant en annexe à l'Acte d'Engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur technique (voir sous pondération dans les documents de marché)
Description : Valeur technique de l'offre présentée par le soumissionnaire (Mémoire technique)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier de Mâcon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Exploitation des installations CVC du CH-PCB
Description : Exploitation des installations Chauffage, Ventilation, Climatisation du Centre Hospitalier du Pays Charolais Brionnais
Identifiant interne : Lot 2 (ne pas prendre en compte le n° de "l'identifiant technique")

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Montant sur la durée totale
Description : Prix total figurant en annexe à l'Acte d'Engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique (voir sous pondération dans les documents de marché)
Description : Valeur technique de l'offre présentée par le soumissionnaire (Mémoire technique)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre hospitalier de Mâcon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre hospitalier de Mâcon
Numéro d’enregistrement : 26710028700015
Adresse postale : Cellule marchés 350 Boulevard Louis Escande
Ville : Mâcon cedex
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : CELLULE MARCHES - Juriste
Adresse électronique : cellulemarches@ch-macon.fr
Téléphone : 0385275205
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1d7121c1-e954-44c4-ba5a-96427954b399 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2025 17:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00691470-2025
Numéro de publication au JO S : 202/2025
Date de publication : 21/10/2025