MARCHE D'ASSAINISSEMENT, DE CURAGE, DE POMPAGE, DEGORGEMENT ET TRAITEMENT DES INSTALLATIONS POUR LE GHT-IDF-SUD

MARCHE D'ASSAINISSEMENT, DE CURAGE, DE POMPAGE, DEGORGEMENT ET TRAITEMENT DES INSTALLATIONS POUR LE GHT-IDF-SUD ASSAINISSEMENT, DE CURAGE, DE POMPAGE, DEGORGEMENT ET TRAITEMENT DES INSTALLATIONS POUR LE GHT-IDF-SUD

CPV: 90480000 Storitve upravljanja kanalizacijskih omrežij in naprav za odpadne vode
Rok:
31. oktober 2025. 16:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
MARCHE D'ASSAINISSEMENT, DE CURAGE, DE POMPAGE, DEGORGEMENT ET TRAITEMENT DES INSTALLATIONS POUR LE GHT-IDF-SUD
Organ za podeljevanje:
Centre Hospitalier Sud Francilien - Direction Commune
Številka dodelitve:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Sud Francilien - Direction Commune
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE D'ASSAINISSEMENT, DE CURAGE, DE POMPAGE, DEGORGEMENT ET TRAITEMENT DES INSTALLATIONS POUR LE GHT-IDF-SUD
Description : MARCHE D'ASSAINISSEMENT, DE CURAGE, DE POMPAGE, DEGORGEMENT ET TRAITEMENT DES INSTALLATIONS POUR LE GHT-IDF-SUD
Identifiant de la procédure : 69b347b2-3073-4b4b-87c7-5999424d8bcb
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 40 Avenue Serge Dassault
Ville : Corbeil-Essonnes
Code postal : 91100
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ASSAINISSEMENT
Description : ASSAINISSEMENT, DE CURAGE, DE POMPAGE, DEGORGEMENT ET TRAITEMENT DES INSTALLATIONS POUR LE GHT-IDF-SUD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 40 avenue Serge Dassault
Ville : Corbeil-Essonnes
Code postal : 91100
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : CHSE : 2, Rue de Potelet 91 410 DOURDAN CHSE : 26, Avenue Charles de Gaulle 91 150 ETAMPES CHA 18 avenue de Verdun ARPAJON

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Centre Hospitalier Sud Francilien - Direction Commune
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier Sud Francilien - Direction Commune
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Sud Francilien - Direction Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Sud Francilien - Direction Commune
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier Sud Francilien - Direction Commune

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Sud Francilien - Direction Commune
Numéro d’enregistrement : 062/2025
Adresse postale : 40, avenue Serge Dassault
Ville : Corbeil essonnes
Code postal : 91106
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marie.pignol@chsf.fr
Téléphone : 0161695504
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fcdda8a7-f65d-44fb-b712-875287b7120b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/09/2025 15:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00629398-2025
Numéro de publication au JO S : 184/2025
Date de publication : 25/09/2025