Manuels scolaires et livres de bibliothèque pour les écoles

Fourniture et livraison de manuels scolaires et de livres de bibliothèque, sur divers supports, pour l'ensemble des écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Lyon. Accord cadre mixte exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents Fourniture et livraison de manuels scolaires et de …

CPV: 22112000 Učbeniki
Rok:
24. oktober 2025. 16:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Manuels scolaires et livres de bibliothèque pour les écoles
Organ za podeljevanje:
Ville de Lyon
Številka dodelitve:
A5ED10100

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Manuels scolaires et livres de bibliothèque pour les écoles
Description : Fourniture et livraison de manuels scolaires et de livres de bibliothèque, sur divers supports, pour l'ensemble des écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Lyon. Accord cadre mixte exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents
Identifiant de la procédure : fd337372-c4b1-4c67-8cf7-25239bd37d0c
Identifiant interne : A5ED10100
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 120 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles. Procédure d'appel d'offres ouvert Il est conclu sans montant minimum et avec montant maximum de 2 240 000 euros Ht Les montants de l'estimation et du maximum sont donnés sur la durée totale présumée. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Manuels scolaires et livres de bibliothèque pour les écoles
Description : Fourniture et livraison de manuels scolaires et de livres de bibliothèque, sur divers supports, pour l'ensemble des écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Lyon. Accord cadre mixte exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents
Identifiant interne : F-PF-1694605

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/03/2026
Date de fin de durée : 27/03/2030

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 28/03/2026 ( ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 27/03/2028 reconductible 2 fois un an

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : à l'issue de l'accord cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/10/2025 09:00 +01:00
Lieu : Dcp-10 quai Jean Moulin -69001 Lyon- date et heure d'ouverture ci-dessus données à titre indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cet accord cadre est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 94965894-A07B-B4C7-DC57ACFE0308D737
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 949658D2-E0B0-28DE-EC8CEB3E90B93661
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 949658F8-A830-2F63-20224EDFC82A6063
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e390e621-2979-47db-a186-ea05f9340cfa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2025 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00613107-2025
Numéro de publication au JO S : 180/2025
Date de publication : 19/09/2025