MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI

MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI

CPV: 71200000 Arhitekturne storitve in z njimi povezane storitve
Rok:
25. junij 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI
Organ za podeljevanje:
Commune de Bois le Roi
Številka dodelitve:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Bois le Roi
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI
Description : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI
Identifiant de la procédure : c9ce7921-8094-42a6-a4e9-e8a669146055
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI
Description : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/11/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Bois le Roi -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Bois le Roi
Numéro d’enregistrement : 21770037600015
Adresse postale : 4, avenue Paul Doumer
Ville : BOIS LE ROI
Code postal : 77590
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-boisleroi.fr
Téléphone : +33 160591803
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 177 707 049 00017
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c278525e-627e-469b-b913-d13c2cc7a068 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2025 16:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00338118-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025