Maintenance multimarque des appareils élévateurs de l'ensemble des sites du GCSMS94

Maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charges, pour le GCSMS Les EHPADs Publics du Val de Marne et l'ensemble de ses établissements : la Fondation Favier, la Maison de Retraite Intercommunale, la Fondation Gourlet Bontemps, l'EHPAD le Grand Age et l'EPHAD les Lilas. prestations des ascenseurs et monte-charge prestations des …

CPV: 50750000 Storitve vzdrževanja dvigal, 42419500 Deli dvigal, skipov ali premičnih stopnic, 71700000 Storitve spremljanja in nadzora
Rok:
25. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Maintenance multimarque des appareils élévateurs de l'ensemble des sites du GCSMS94
Organ za podeljevanje:
GCSMS - LES EHPAD PUBLICS DU VAL DE MARNE
Številka dodelitve:
DP MM Ascenseurs AO 005 25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCSMS - LES EHPAD PUBLICS DU VAL DE MARNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance multimarque des appareils élévateurs de l'ensemble des sites du GCSMS94
Description : Maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charges, pour le GCSMS Les EHPADs Publics du Val de Marne et l'ensemble de ses établissements : la Fondation Favier, la Maison de Retraite Intercommunale, la Fondation Gourlet Bontemps, l'EHPAD le Grand Age et l'EPHAD les Lilas.
Identifiant de la procédure : 9f23b1d5-1eb7-47b7-9933-1a26335b1a35
Identifiant interne : DP MM Ascenseurs AO 005 25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent contrat est un accord-cadre "composite"

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42419500 Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71700000 Services de surveillance et de contrôle

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Val-de-Marne
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 1 : appareils sur les sites de Fontenay-sous-Bois, Montreuil-sous-Bois et Saint-Mandé
Description : prestations des ascenseurs et monte-charge
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 2 : appareils sur les sites de Omesson-sur-Marne, Nogent-sur-Marne, Noiseau-sur-Marne et Bry-sur-Marne
Description : prestations des ascenseurs et monte-charge
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 3 : appareils sur les sites de Vitry-sur-Seine, Alfortville et Le Perreux-sur-Marne
Description : prestations des ascenseurs et monte-charge
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de melun

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GCSMS - LES EHPAD PUBLICS DU VAL DE MARNE
Numéro d’enregistrement : 13000409600017
Département : 94
Adresse postale : 73 RUE D'ESTIENNE D'ORVES 73 rue d'Etienne d'Orves
Ville : Fontenay-sous-bois
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : baitsiaddi@gcsms94.fr
Téléphone : 01 49 83 48 80
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_J10AsF75Xl
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 34334390-a21f-4652-8805-964a6d78220a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2025 17:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00691572-2025
Numéro de publication au JO S : 202/2025
Date de publication : 21/10/2025