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Maintenance des équipements et systèmes de distribution des fluides médicaux pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Maintenance des équipements et systèmes de distribution des fluides médicaux pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc Maintenance des équipements de production, de secours, de distribution du vide à usage médical. Les établissements concernés sont : hôpitaux du Léman, hôpitaux du Pays du Mont-blanc, hôpital départemental Dufresnes Sommeiller, hôpital départemental …

CPV: 50800000 Razne storitve popravila in vzdrževanja, 24111500 Plini za medicinske namene

Rok:

20. oktober 2025. 12:00

Vrsta roka:

Oddaja ponudbe

Kraj izvršitve:

Maintenance des équipements et systèmes de distribution des fluides médicaux pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Organ za podeljevanje:

Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Številka dodelitve:

GHT_Fluides_Medicaux

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance des équipements et systèmes de distribution des fluides médicaux pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Description : Maintenance des équipements et systèmes de distribution des fluides médicaux pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Identifiant de la procédure : 8717ff7b-1846-40d0-b793-814fe9e3f447

Identifiant interne : GHT_Fluides_Medicaux

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT Léman Mont-Blanc pour le compte des établissements bénéficiaires listés en informations complémentaires 558 route de Findrol

Ville : Contamine sur Arve

Code postal : 74130

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )

Pays : France

Informations complémentaires : Lieu principal d'exécution : CHAL : 558 route de Findrol BP 20500 74130 Contamine sur Arve HDL : 3, avenue de la Dame CS 20526 74203 Thonon-les-Bains Cedex HPMB : 380, rue de l'hôpital BP 118 74703 SALLANCHES cedex HDDS : 498 Route Dufresne Sommeiller B.P. 34 74250 LA TOUR HDR : 61 RUE DES VENTS BLANCS 74930 REIGNIER (74) HA : 459 Rue de la Patience CS 60135 74805 La Roche-sur-Foron Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bon de commande et éventuellement à marchés subséquents. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Conditions particulières d'exécution : Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaire. Prix révisable annuellement. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique. Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : l'accord-cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en, cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont définies dans le règlement de la consultation.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance des équipements de production, de secours, de distribution du vide à usage médical

Description : Maintenance des équipements de production, de secours, de distribution du vide à usage médical. Les établissements concernés sont : hôpitaux du Léman, hôpitaux du Pays du Mont-blanc, hôpital départemental Dufresnes Sommeiller, hôpital départemental de Reignier, hôpital Andrevetan.

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le montant mentionné correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des prestations à effectuer ni engagement de commande.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Maintenance des systèmes de distribution des gaz médicaux et de l'air médical

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/10/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Numéro d’enregistrement : 26740084400085

Adresse postale : 558 ROUTE DE FINDROL BP 20500

Ville : Contamine sur Arve

Code postal : 74130

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )

Pays : France

Point de contact : Cellule juridique des contrats

Adresse électronique : achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr

Téléphone : 0450822429

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement : 17380005300014

Adresse postale : 2 place de Verdun BP 1135

Ville : Grenoble

Code postal : 38022

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2d11dd52-1443-4283-8289-5d94e7421ed0 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 18/09/2025 11:57 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00615142-2025

Numéro de publication au JO S : 180/2025

Date de publication : 19/09/2025