LOCATION LONGUE DUREE DE CARS SANS CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET SON C.C.A.S.

La présente consultation a pour objet les prestations de location longue durée de cars sans chauffeur pour la Ville de Rosny-sous-Bois et son C.C.A.S. ; notamment la location de deux cars de 57 places et d'un car de 33 places pour le transport d'enfants et de retraités. Le présent marché …

CPV: 34121500 Potovalni avtobusi
Rok:
14. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
LOCATION LONGUE DUREE DE CARS SANS CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET SON C.C.A.S.
Organ za podeljevanje:
Commune de Rosny-Sous-Bois
Številka dodelitve:
25PF061

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Rosny-Sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LOCATION LONGUE DUREE DE CARS SANS CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET SON C.C.A.S.
Description : La présente consultation a pour objet les prestations de location longue durée de cars sans chauffeur pour la Ville de Rosny-sous-Bois et son C.C.A.S. ; notamment la location de deux cars de 57 places et d'un car de 33 places pour le transport d'enfants et de retraités.
Identifiant de la procédure : b2184083-f167-4a01-a141-fafc7ee2c3e2
Identifiant interne : 25PF061
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 111 500 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOCATION LONGUE DUREE DE CARS SANS CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET SON C.C.A.S.
Description : Le présent marché a pour objet les prestations de location longue durée de cars sans chauffeur pour la Ville de Rosny-sous-Bois et son C.C.A.S. ; notamment la location de deux cars de 57 places et d'un car de 33 places pour le transport d'enfants et de retraités.
Identifiant interne : 25PF061

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 111 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Rosny-Sous-Bois
Numéro d’enregistrement : 21930064700019
Adresse postale : 20 rue Claude Pernès
Ville : Rosny-sous-Bois
Code postal : 93110
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande publique
Adresse électronique : marchespublics@rosnysousbois.fr
Téléphone : +33 149353700
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Adresse postale : 7 Rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ade969f8-8e76-42a9-be0f-3a59bc4e2d12 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2025 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00678397-2025
Numéro de publication au JO S : 198/2025
Date de publication : 15/10/2025