L'accord-cadre a pour objet la confection et restauration d'emblèmes (drapeaux et étendards).

'accord-cadre a pour objet la confection et restauration d'emblèmes (drapeaux et étendards). confection d'ensemble complets (drapeaux et étendards) confection partielle et restauration d'emblèmes (drapeaux et étendarts)

CPV: 98393000 Krojaške storitve
Kraj izvršitve:
L'accord-cadre a pour objet la confection et restauration d'emblèmes (drapeaux et étendards).
Organ za podeljevanje:
SGA / SHD
Številka dodelitve:
ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_04_2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SGA / SHD
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'accord-cadre a pour objet la confection et restauration d'emblèmes (drapeaux et étendards).
Description : 'accord-cadre a pour objet la confection et restauration d'emblèmes (drapeaux et étendards).
Identifiant de la procédure : 44a48d02-daa1-4950-bddb-5544f029cf0e
Identifiant interne : ARM_SGA_DMCA_SHD_BFA_04_2025
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98393000 Services de confection sur mesure

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue de Paris
Ville : Vincennes
Code postal : 94306
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : confection d'ensemble complets (drapeaux et étendarts)
Description : confection d'ensemble complets (drapeaux et étendards)
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98393000 Services de confection sur mesure

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : avenue de paris
Ville : Vincennes
Code postal : 94306
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : critère du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SGA / SHD
Organisation chargée des procédures de recours : SGA / SHD
Informations relatives aux délais de recours : sans objet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SGA / SHD
Organisation qui signe le marché : SGA / SHD

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : confection partielle et restauration d'emblèmes (drapeaux et étendarts)
Description : confection partielle et restauration d'emblèmes (drapeaux et étendarts)
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98393000 Services de confection sur mesure

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : avenue de paris
Ville : Vincennes
Code postal : 94306
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : critère du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : SGA / SHD
Organisation chargée des procédures de recours : SGA / SHD
Informations relatives aux délais de recours : sans objet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SGA / SHD
Organisation qui signe le marché : SGA / SHD

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETEND'ART SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Etendart
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/06/2025
Date de conclusion du marché : 09/06/2025
Organisation qui signe le marché : SGA / SHD

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETEND'ART SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : etendart
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/06/2025
Date de conclusion du marché : 09/06/2025
Organisation qui signe le marché : SGA / SHD

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SGA / SHD
Numéro d’enregistrement : 15000161800027
Département : 94
Adresse postale : Avenue de Paris
Ville : Vincennes
Code postal : 94306
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : mohamed sfihi
Adresse électronique : mohamed.sfihi@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0141932109
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ETEND'ART SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 85014742200016
Département : 77
Adresse postale : 20 rue de Claye
Ville : Thorigny-sur-marne
Code postal : 77400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Lefevre Sylvie
Adresse électronique : contact@etendart.com
Téléphone : 0164300108
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : ETEND'ART SAS ETEND'ART SAS
Nationalité du propriétaire : France
Adresse postale : 20 rue de Claye
Ville : Thorigny-sur-marne
Code postal : 77400
Subdivision pays (NUTS) : FR102
Pays : France
Adresse électronique : contact@etendart.com
Téléphone : 0164300108
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3405906e-5d50-4788-90a1-be92e5842757 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 14:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00458545-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025