HCT_2025101_ACCORD CADRE TRAVAUX SUBAQUATIQUES - ROV - BATHYMETRIE

Accord cadre concernant : - Travaux Subaquatiques ; - ROV ; - Bathymétrie. Plusieurs sites concernés. Accord cadre concernant : - Travaux Subaquatiques ; - ROV ; - Bathymétrie. Plusieurs sites concernés.

CPV: 71630000 Storitve tehničnih pregledov in testiranj
Kraj izvršitve:
HCT_2025101_ACCORD CADRE TRAVAUX SUBAQUATIQUES - ROV - BATHYMETRIE
Organ za podeljevanje:
SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU MIDI (SHEM)
Številka dodelitve:
2025101

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU MIDI (SHEM)
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : HCT_2025101_ACCORD CADRE TRAVAUX SUBAQUATIQUES - ROV - BATHYMETRIE
Description : Accord cadre concernant : - Travaux Subaquatiques ; - ROV ; - Bathymétrie. Plusieurs sites concernés.
Identifiant de la procédure : a71696e0-b582-436e-b59a-df1e73ba9986
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 RUE LOUIS RENAULT
Ville : BALMA
Code postal : 31130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : HA_HCT_2025101_AC TRAVAUX SUBAQUATIQUES, ROV, BATHYMETRIE
Description : Accord cadre concernant : - Travaux Subaquatiques ; - ROV ; - Bathymétrie. Plusieurs sites concernés.
Identifiant interne : 2025101

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Groupements concernés : - Groupement du HOURAT (64), - Groupement d’ARTOUSTE (64), - Groupement de LICQ (64), - Groupement du LOURON (65), - Groupement de SOULOM (65), - Groupement d’EGET (65), - Groupement de LA CASSAGNE (66), - Groupement de CAPDENAC PORT (46), - Groupement de MAREGES (19 – 15).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://s1-eu.ariba.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://s1-eu.ariba.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : Garantie de bonne exécution
Date limite de réception des demandes de participation : 19/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conditions stipulées dans le Dossier de Consultation des entreprises.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire
Montage financier : Fonds propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU MIDI (SHEM)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal compétent : Tribunal de commerce de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU MIDI (SHEM)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU MIDI (SHEM)
Numéro d’enregistrement : FR04552139388
Ville : BALMA
Code postal : 31130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 0681868899
Profil de l’acheteur : https://s1-eu.ariba.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 477891a2-ddfc-42cc-8f03-3e084a8c5cc1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2025 14:47 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00675966-2025
Numéro de publication au JO S : 198/2025
Date de publication : 15/10/2025