GAPSCA - Dispositifs médicaux de chirurgie digestive (2025/2028)

Codes CLADIMED : A50BA04 - A50BB01 - A50DA01- A50EA01 - A50EB01 - A50EZ99 - A51AA02 - A52AA01 - A52AA02 - A52AA03 - A52DA01 - A53ZZ99 - A57GB02 - A60AA02 - A60AC01 - A80AA01. Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des …

CPV: 33141000 Nekemično medicinsko potrošno blago za enkratno uporabo in hematološko potrošno blago
Kraj izvršitve:
GAPSCA - Dispositifs médicaux de chirurgie digestive (2025/2028)
Organ za podeljevanje:
Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Številka dodelitve:
FC.2024.063

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : GAPSCA - Dispositifs médicaux de chirurgie digestive (2025/2028)
Description : Codes CLADIMED : A50BA04 - A50BB01 - A50DA01- A50EA01 - A50EB01 - A50EZ99 - A51AA02 - A52AA01 - A52AA02 - A52AA03 - A52DA01 - A53ZZ99 - A57GB02 - A60AA02 - A60AC01 - A80AA01. Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. La consultation est sous forme d'un appel d'offres. Le marché est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er mai 2025 au 30 avril 2028, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 53 300 000 euros HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux spécimens (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation et le catalogue des besoins.
Identifiant de la procédure : fd693275-84fd-4e33-8397-502eccb5a90c
Identifiant interne : FC.2024.063
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissements parties du groupement de commandes
Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Kit de sonde pour jéjunostomie chirurgicale
Description : Kit de sonde pour jéjunostomie chirurgicale
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Sonde transgastrique jéjunale double lumière à ballonnet
Description : Sonde transgastrique jéjunale double lumière à ballonnet
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Prothèse biologique pour éventration septique
Description : Prothèse biologique pour éventration septique
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Prothèse synthétique résorbable pour éventration septique
Description : Prothèse synthétique résorbable pour éventration septique
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : Treillis résorbable de type vicryl
Description : Treillis résorbable de type vicryl
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 : Treillis intrapéritonéal 30x50cm
Description : Treillis intrapéritonéal 30x50cm
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 : Treillis intrapéritonéal pour chirurgie ouverte ou endochirurgie
Description : Treillis intrapéritonéal pour chirurgie ouverte ou endochirurgie
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 : Prothèse combinée antérieure/postérieure en polypropylène pour hernie inguinale directe
Description : Prothèse combinée antérieure/postérieure en polypropylène pour hernie inguinale directe
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 : Prothèse type PLUG pour hernie inguinale
Description : Prothèse type PLUG pour hernie inguinale
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 : Prothèse partiellement résorbable type PLUG pour hernie inguinale
Description : Prothèse partiellement résorbable type PLUG pour hernie inguinale
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 : Prothèse de Lichtentstein préformée non préfendue pour cure de hernie
Description : Prothèse de Lichtentstein préformée non préfendue pour cure de hernie
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 : Prothèse de Lichtentstein préfendue pour cure de hernie
Description : Prothèse de Lichtentstein préfendue pour cure de hernie
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 : Prothèse anatomique pour cure de hernie inguinale en coeliochirurgie
Description : Prothèse anatomique pour cure de hernie inguinale en coeliochirurgie
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 14 : Prothèse intrapéritonéale pour hernie ombilicale
Description : Prothèse intrapéritonéale pour hernie ombilicale
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15 : Prothèse autoagrippante pour cure de hernie et éventration
Description : Prothèse autoagrippante pour cure de hernie et éventration
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 16 : Treillis non résorbable de polypropylène
Description : Treillis non résorbable de polypropylène
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 17 : Treillis partiellement résorbable de polypropylène
Description : Treillis partiellement résorbable de polypropylène
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 18 : Sonde de calibration pour anneau gastrique et chirurgie bariatrique
Description : Sonde de calibration pour anneau gastrique et chirurgie bariatrique
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 19 : Aiguille de Huber droite pour anneau gastrique (traitement de l'obésité)
Description : Aiguille de Huber droite pour anneau gastrique (traitement de l'obésité)
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 20 : Membrane anti adhérence résorbable pour chirurgie digestive
Description : Membrane anti adhérence résorbable pour chirurgie digestive
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 21 : Introducteur pour cathéter de cholangiographie
Description : Introducteur pour cathéter de cholangiographie
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot 22 : Cathéter de cholangiographie laparoscopique
Description : Cathéter de cholangiographie laparoscopique
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lot 23 : Kit de cholangiographie laparoscopique
Description : Kit de cholangiographie laparoscopique
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : COLMAR
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Hôpitaux Civils de Colmar (68) -
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 557 948 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 4 860 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : APPLIED MEDICAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot23_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 4 860 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A174
Titre : KIT DE CHOLANGIOGRAPHIE LAPAROSCOPIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 2 655 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASEPT INMED SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot2_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2 655 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A175
Titre : SONDE TRANSGASTRIQUE JEJUNALE DOUBLE LUMIERE A BALLONNET
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 980 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BAXTER SAS – Etablissement Pharmaceutique
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot20_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 1 980 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A176
Titre : MEMBRANE ANTI ADHERENCE RESORBABLE POUR CHIRURGIE DIGESTIVE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 191 693 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Becton Dickinson France S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot4_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 191 693 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A177_Lot4
Titre : PROTHESE SYNTHETIQUE RESORBABLE POUR EVENTRATION SEPTIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 6 880 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Becton Dickinson France S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot11_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 6 880 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A177_Lot11
Titre : PROTHESE DE LICHTENSTEIN PREFORMEE NON PREFENDUE POUR CURE DE HERNIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 318 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COUSIN VISCERAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot6_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 318 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A178_Lot6
Titre : TREILLIS INTRAPERITONEAL 30 x 50 cm
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 46 080 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COUSIN VISCERAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot10_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 46 080 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A178_Lot10
Titre : PROTHESE PARTIELLEMENT RESORBABLE TYPE PLUG POUR HERNIE INGUINALE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 55 008 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COUSIN VISCERAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot14_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 55 008 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A178_Lot14
Titre : PROTHESE INTRAPERITONEALE POUR HERNIE OMBILICALE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 10 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRESENIUS VIAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot1_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 10 500 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A179
Titre : KIT DE SONDE POUR JEJUNOSTOMIE CHIRURGICALE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 2 139 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot5_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 2 139 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A180_Lot5
Titre : TREILLIS RESORBABLE DE TYPE VICRYL
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 577 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot8_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 1 577 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A180_Lot8
Titre : PROTHESE COMBINEE ANTERIEURE/POSTERIEURE EN POLYPROPYLENE POUR HERNIE INGUINALE DIRECTE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 35 638 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MECCELLIS BIOTECH
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot3_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 35 638 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A181
Titre : PROTHESE BIOLOGIQUE POUR EVENTRATION SEPTIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 22 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT (MID SAS)
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot18_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 22 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A182
Titre : SONDE DE CALIBRATION POUR ANNEAU GASTRIQUE ET CHIRURGIE BARIATRIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 150 090 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot7_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 150 090 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A183_Lot7
Titre : TREILLIS INTRAPERITONEAL POUR CHIRURGIE OUVERTE OU ENDOCHIRURGIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 21 930 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot15_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 21 930 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A183_Lot15
Titre : PROTHESE AUTOAGRIPPANTE POUR CURE DE HERNIE ET EVENTRATION
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 4 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS PETERS SURGICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot9_Offre1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 4 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25A184
Titre : PROTHESE TYPE PLUG POUR HERNIE INGUINALE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/04/2025
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement : 26680090300012
Département : Service des marchés
Adresse postale : 39 avenue de la Liberté
Ville : Colmar
Code postal : 68024
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : sdm@ch-colmar.fr
Téléphone : +33 389124000
Télécopieur : +33 389124298
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://ch-colmar.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix BP 51038
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33 388212323
Télécopieur : +33 388364466
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : APPLIED MEDICAL FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 49075565900029
Adresse postale : 117 AVENUE VICTOR HUGO
Ville : Boulogne Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : tenders-fr@appliedmedical.com
Téléphone : +33 800111206
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.appliedmedical.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0023

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ASEPT INMED SAS
Numéro d’enregistrement : 38360059000038
Adresse postale : 9 avenue Mercure
Ville : QUINT-FONSEGRIVES
Code postal : 31130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@aseptinmed.fr
Téléphone : +33 562576900
Télécopieur : +33 562576901
Adresse internet : https://www.aseptinmed.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.aseptinmed.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BAXTER SAS – Etablissement Pharmaceutique
Numéro d’enregistrement : 30431735700172
Adresse postale : 4 bis rue de la Redoute
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : service_marches@baxter.com
Téléphone : +33 134615050
Télécopieur : +33 134615446
Adresse internet : https://www.baxter.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.baxter.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0020

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Becton Dickinson France S.A.S
Numéro d’enregistrement : 05650171100115
Adresse postale : 11, rue Aristide Bergès – BP 4
Ville : LE PONT DE CLAIX Cedex
Code postal : 38801
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule_marches@bd.com
Téléphone : +33 476683636
Télécopieur : +33 476683604
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0011

8.1 ORG-0009

Nom officiel : COUSIN VISCERAL
Numéro d’enregistrement : 40374547400045
Adresse postale : ALLEE DES ROSES
Ville : WERVICQ-SUD
Code postal : 59117
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : serviceclients@cousin-visceral.com
Téléphone : +33 328369236
Télécopieur : +33 328369230
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://cousin-visceral.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0010 LOT-0014

8.1 ORG-0010

Nom officiel : FRESENIUS VIAL SAS
Numéro d’enregistrement : 40872028200016
Adresse postale : Le Grand Chemin
Ville : BREZINS
Code postal : 38590
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.vial@fresenius-kabi.com
Téléphone : +33 476671111
Télécopieur : +33 476671112
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.fresenius-kabi.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : JOHNSON et JOHNSON MEDICAL SAS
Numéro d’enregistrement : 61203061900102
Adresse postale : 1 rue Camille Desmoulins
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone : +33 155002200
Télécopieur : +33 155002812
Adresse internet : https://www.jnj.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.jnj.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0008

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MECCELLIS BIOTECH
Numéro d’enregistrement : 53338353500036
Adresse postale : 75 rue de Québec
Ville : La Rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : aurelie.lammelin@meccellis.com
Téléphone : +33 517810763
Télécopieur : +33 955128867
Adresse internet : https://www.meccellis.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.meccellis.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0013

Nom officiel : MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT (MID SAS)
Numéro d’enregistrement : 42193894500068
Adresse postale : 9, CHEMIN DU JUBIN
Ville : DARDILLY
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : mid@mid-med.com
Téléphone : +33 478174804
Adresse internet : https://www.mid-med.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.mid-med.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018

8.1 ORG-0014

Nom officiel : MEDTRONIC France SAS
Numéro d’enregistrement : 72200823200224
Adresse postale : 9, Boulevard Romain Rolland
Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : +33 155381700
Télécopieur : +33 155381800
Adresse internet : https://www.medtronic.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.medtronic.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0015

8.1 ORG-0015

Nom officiel : SAS PETERS SURGICAL
Numéro d’enregistrement : 44401847700075
Adresse postale : Immeuble Aurélium 1 Cours de L'Ile Seguin
Ville : BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@peters-surgical.com
Téléphone : +33 148106262
Adresse internet : https://peters-surgical.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://peters-surgical.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f1bafa1f-95f8-4389-a95e-58fb750ccef0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 09:35 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00340939-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025