1.1 Acheteur
Nom officiel
:
SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
GAGNY (93) - ALIOP 140980 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG"
TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG" - GAGNY (93) TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG" - GAGNY 93220
CPV: 45112712 Krajinsko oblikovanje za vrtove, 45112710 Krajinsko oblikovanje za zelene površine
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
GAGNY (93) - ALIOP 140980 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG"
Description
:
TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG" - GAGNY (93)
Identifiant de la procédure
:
40f6aa91-77b5-4d15-a9d8-8cedbbd344c8
Identifiant interne
:
25R10C034P
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
Il s'agit d'une procédure formalisée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112712
Travaux d'aménagement paysager de jardins
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Résidence "BOIS DE L'ETANG" - 14/16/18/20/200 Avenue des Dahlias
Ville
:
GAGNY
Code postal
:
93220
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires
:
Le candidat doit obligatoirement effectuer la visite du site défini par le maitre d'ouvrage, un bon de visite (selon le cadre SEQENS joint à la consultation) leur sera remis. Voir article 3.8 du règlement de la consultation.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
GAGNY (93) - ALIOP 140980 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG"
Description
:
TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG" - GAGNY 93220
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Résidence "BOIS DE L'ETANG" - 14/16/18/20/200 Avenue des Dahlias
Ville
:
GAGNY
Code postal
:
93220
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3 Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou
des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
14/11/2025
12:00 +02:00
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
24/11/2025
12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d’enregistrement
:
58214281600310
Adresse postale
:
14-16 Boulevard Garibaldi
14-16 Boulevard Garibaldi
Ville
:
ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal
:
92130
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DIRECTION DES ACHATS - POLE ACHATS IMMOBILIERS
Téléphone
:
+33186525777
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
5373a24f-c666-4484-9091-2750e302f190
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
22/10/2025
15:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00703982-2025
Numéro de publication au JO S
:
205/2025
Date de publication
:
24/10/2025