GAGNY (93) - ALIOP 140980 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG"

TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG" - GAGNY (93) TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG" - GAGNY 93220

CPV: 45112712 Krajinsko oblikovanje za vrtove, 45112710 Krajinsko oblikovanje za zelene površine
Rok:
24. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
GAGNY (93) - ALIOP 140980 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG"
Organ za podeljevanje:
SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Številka dodelitve:
25R10C034P

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : GAGNY (93) - ALIOP 140980 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG"
Description : TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG" - GAGNY (93)
Identifiant de la procédure : 40f6aa91-77b5-4d15-a9d8-8cedbbd344c8
Identifiant interne : 25R10C034P
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'une procédure formalisée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112712 Travaux d'aménagement paysager de jardins

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Résidence "BOIS DE L'ETANG" - 14/16/18/20/200 Avenue des Dahlias
Ville : GAGNY
Code postal : 93220
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Le candidat doit obligatoirement effectuer la visite du site défini par le maitre d'ouvrage, un bon de visite (selon le cadre SEQENS joint à la consultation) leur sera remis. Voir article 3.8 du règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : GAGNY (93) - ALIOP 140980 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG"
Description : TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DE LA RÉSIDENCE "BOIS DE L'ETANG" - GAGNY 93220

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Résidence "BOIS DE L'ETANG" - 14/16/18/20/200 Avenue des Dahlias
Ville : GAGNY
Code postal : 93220
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/11/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d’enregistrement : 58214281600310
Adresse postale : 14-16 Boulevard Garibaldi 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville : ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : DIRECTION DES ACHATS - POLE ACHATS IMMOBILIERS
Adresse électronique : direction.achats.pa@seqens.fr
Téléphone : +33186525777
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5373a24f-c666-4484-9091-2750e302f190 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2025 15:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00703982-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025