Fourniture peinture et revêtement sols et murs

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 03 août 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 reconductions. Les montants maximums annuels de commande sont les …

CPV: 44810000 Barve, 44812400 Potrebščine za dekoriranje, 45430000 Oblaganje tal in sten
Kraj izvršitve:
Fourniture peinture et revêtement sols et murs
Organ za podeljevanje:
Mairie de Cournon-d'Auvergne
Številka dodelitve:
25AF-0555-A

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Cournon-d'Auvergne

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture peinture et revêtement sols et murs
Description : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 03 août 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 reconductions. Les montants maximums annuels de commande sont les suivants : Lot n°1 : Ville 22 000.00 euro(s) HT / CCAS 8 000.00 euro(s) HT Lot n°2 : Ville 10 000.00 euro(s) HT / CCAS 5 000.00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : e6f04ebf-a2fd-4378-af50-1728e9811c77
Identifiant interne : 25AF-0555-A
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants correspondent au montant maximum annuel Ht. La valeur au montant total maximum des 2 lots, toutes reconductions possibles incluses
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Peinture et accessoires
Description : Peinture et accessoires Montant maximum annuel : 30 000.00 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44812400 Articles pour peintres et tapissiers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Revêtements sols et murs
Description : Revêtements sols et murs Montant maximum annuel : 15 000.00 euro(s) HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 180 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NUANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025019.1
Titre : Peinture et accessoires

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NUANCES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 15 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025019.2
Titre : Revêtements sols et murs

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 69C2BC4F-DDE4-7742-1D61702E6F242F99
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Cournon-d'Auvergne
Numéro d’enregistrement : 1377
Adresse postale : Place de la Mairie
Ville : Cournon-d'Auvergne
Code postal : 63804
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Rage François
Téléphone : 0473699000
Télécopieur : 0473693405
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 69C2BC70-E665-4A60-06957C4BF6124B06
Adresse postale : 6, cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 69C2BC82-F3EC-1ACE-BFF427CE096B9441
Adresse postale : 3 rue de la Charité
Ville : Lyon
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NUANCES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1664288-1-1-1
Adresse postale : Av Du Meilleur Ouvrier De France
Ville : Merignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@unikalo.com
Téléphone : 0556133357
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : NUANCES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1664288-1-2-1
Adresse postale : Av Du Meilleur Ouvrier De France
Ville : Merignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@unikalo.com
Téléphone : 0556133357
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 13f5e182-a29d-47e3-9486-8af0718ae436 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 11:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00649305-2025
Numéro de publication au JO S : 190/2025
Date de publication : 03/10/2025