FOURNITURE & LIVRAISON DE BAGUETTES BIO AU LEVAIN (REPAS ET GOUTERS) ET VIENNOISERIES (UNIQUEMENT GOUTERS) - RELANCE

L'accord-cadre a pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire de services en vue d'assurer la fourniture et livraison de baguettes au levain (repas et gouters) et viennoiseries (uniquement gouters). NB : La présente procédure est une relance du lot 2 de la consultation 2025-CP-008 classée sans suite, pour …

CPV: 55523100 Storitve dobave šolskih obrokov
Kraj izvršitve:
FOURNITURE & LIVRAISON DE BAGUETTES BIO AU LEVAIN (REPAS ET GOUTERS) ET VIENNOISERIES (UNIQUEMENT GOUTERS) - RELANCE
Organ za podeljevanje:
MAIRIE DES ULIS
Številka dodelitve:
2025-cp-0013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DES ULIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE & LIVRAISON DE BAGUETTES BIO AU LEVAIN (REPAS ET GOUTERS) ET VIENNOISERIES (UNIQUEMENT GOUTERS) - RELANCE
Description : L'accord-cadre a pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire de services en vue d'assurer la fourniture et livraison de baguettes au levain (repas et gouters) et viennoiseries (uniquement gouters). NB : La présente procédure est une relance du lot 2 de la consultation 2025-CP-008 classée sans suite, pour motifs de redéfinition du besoin : réévaluation des quantités et des modalités des critères de notation.
Identifiant de la procédure : 21e8a017-2122-4366-904a-6fb28d3f2027
Identifiant interne : 2025-cp-0013
Principales caractéristiques de la procédure : Se référer au DCE

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RUE DU MORVAN
Ville : LES ULIS
Code postal : 91940
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : FOURNITURE & LIVRAISON DE BAGUETTES BIO AU LEVAIN (REPAS ET GOUTERS) ET VIENNOISERIES (UNIQUEMENT GOUTERS) Montant maximum : 400 000,00 Euros HT pour la 1ere période (2 ans) et 200 000,00 Euros HT pour les périodes 2 (1 an) & 3 (1 an)

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : FOURNITURE & LIVRAISON DE BAGUETTES BIO AU LEVAIN (REPAS ET GOUTERS) ET VIENNOISERIES (UNIQUEMENT GOUTERS) Montant maximum : 400 000,00 Euros HT pour la 1ere période (2 ans) et 200 000,00 Euros HT pour les périodes 2 (1 an) & 3 (1 an)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE & LIVRAISON DE BAGUETTES BIO AU LEVAIN (REPAS ET GOUTERS) ET VIENNOISERIES (UNIQUEMENT GOUTERS) - RELANCE
Description : L'accord-cadre a pour objet de définir les conditions d'intervention du prestataire de services en vue d'assurer la fourniture et livraison de baguettes au levain (repas et gouters) et viennoiseries (uniquement gouters). NB : La présente procédure est une relance du lot 2 de la consultation 2025-CP-008 classée sans suite, pour motifs de redéfinition du besoin : réévaluation des quantités et des modalités des critères de notation.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RUE DU MORVAN
Ville : LES ULIS
Code postal : 91940
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF VERSAILLES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MAIRIE DES ULIS -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE DES ULIS
Numéro d’enregistrement : 21910692900017
Adresse postale : RUE DU MORVAN
Ville : LES ULIS
Code postal : 91940
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : Achatsmarches@lesulis.fr
Téléphone : 0169293461
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF VERSAILLES
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 AVENUE DE SAINTCLOUD
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78010
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taversailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8e418576-d693-405e-aca3-512ba9edfd88 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 16/05/2025 16:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00324720-2025
Numéro de publication au JO S : 96/2025
Date de publication : 20/05/2025