Fourniture et pose d'équipements de signalisation verticale sur l’ensemble du territoire de la Communauté de communes MACS

Fourniture et pose d'équipements de signalisation verticale sur l’ensemble du territoire de la Communauté de communes MACS Fourniture et pose d’équipements de signalisation verticale Fourniture et pose de Totem

CPV: 34992200 Prometni znaki
Rok:
24. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Fourniture et pose d'équipements de signalisation verticale sur l’ensemble du territoire de la Communauté de communes MACS
Organ za podeljevanje:
Communauté de communes MACS
Številka dodelitve:
2025F0205

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes MACS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et pose d'équipements de signalisation verticale sur l’ensemble du territoire de la Communauté de communes MACS
Description : Fourniture et pose d'équipements de signalisation verticale sur l’ensemble du territoire de la Communauté de communes MACS
Identifiant de la procédure : 6543874f-a862-4280-95df-27cd4a39c11c
Identifiant interne : 2025F0205
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et pose d’équipements de signalisation verticale
Description : Fourniture et pose d’équipements de signalisation verticale
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administartif
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes MACS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes MACS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes MACS
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes MACS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et pose de Totem
Description : Fourniture et pose de Totem
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administartif
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes MACS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes MACS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes MACS
Organisation qui traite les offres : Communauté de communes MACS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes MACS
Numéro d’enregistrement : 24400086500091
Adresse postale : Alée des camélias BP 44
Ville : Saint-Vincent-de-Tyrosse
Code postal : 40231
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : contact@cc-macs.org
Téléphone : +33 558772323
Adresse internet : www.cc-macs.org
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administartif
Numéro d’enregistrement : 176 400 026 00017
Adresse postale : 50 cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 799cefe6-81f8-45a6-be0d-d677bb7f3fa6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2025 15:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00700657-2025
Numéro de publication au JO S : 204/2025
Date de publication : 23/10/2025