Fourniture et livraison de repas en liaison froide : restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames 2025-2029

Fourniture et livraison de repas en liaison froide. Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames (enfants de 3 à 11 ans)

CPV: 15894210 Šolski obroki
Kraj izvršitve:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide : restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames 2025-2029
Organ za podeljevanje:
Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Številka dodelitve:
LOT1AO2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de repas en liaison froide : restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames 2025-2029
Description : Fourniture et livraison de repas en liaison froide.
Identifiant de la procédure : f34644d0-66c8-48f8-9063-2aaf3e8ad374
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BAUME LES DAMES
Code postal : 25110
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames
Description : Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire de l'accueil de loisirs de Baume les Dames (enfants de 3 à 11 ans)
Identifiant interne : LOT1AO2025

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Accueil de loisirs Monts et Vallées, 7 rue Mi-Cour
Ville : BAUME LES DAMES
Code postal : 25110
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : LOT1 CTPX
Description : se référer au cahier des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : se référer au cahier des charges

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux de recours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 932 286 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : API RESTAURATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 932 286 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT1AO2025
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 256569-2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Numéro d’enregistrement : 24250444700077
Adresse postale : 4 rue des Terreaux
Ville : Baume les Dames
Code postal : 25110
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@doubsbaumois.org
Téléphone : +33 381847590
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.doubsbaumois.org
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : API RESTAURATION
Numéro d’enregistrement : 47718101005595
Adresse postale : 1 RUE DES PINS ZA EUROPOLYS
Ville : AUTECHAUX
Code postal : 25110
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : herve.lambla@api-restauration.com
Téléphone : +33 352034184
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 172 500 050 00015
Adresse postale : 30 Rue Charles Nodier
Ville : BESANCON CEDEX
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : +33 381826000
Télécopieur : +33 381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 95e7fb6a-78e2-466e-88f7-59b4ee2ce663 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2025 11:43 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00640139-2025
Numéro de publication au JO S : 188/2025
Date de publication : 01/10/2025