FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS LESSIVIELS TRAMWAY

Le présent avis vise à mettre en place un marché de fournitures et a pour objet la fourniture et la livraison de produits lessiviels pour le matériel du Tramway. Le présent accord-cadre à bons de commandes est défini sans engagement de minimum, avec un montant maximum pouvant varier dans la …

CPV: 24000000 Kemični proizvodi
Kraj izvršitve:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS LESSIVIELS TRAMWAY
Organ za podeljevanje:
RATP
Številka dodelitve:
DHA_2024dpg20488

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RATP
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS LESSIVIELS TRAMWAY
Description : Le présent avis vise à mettre en place un marché de fournitures et a pour objet la fourniture et la livraison de produits lessiviels pour le matériel du Tramway. Le présent accord-cadre à bons de commandes est défini sans engagement de minimum, avec un montant maximum pouvant varier dans la limite de 50% (cinquante pourcents) par rapport au montant médian calculé sur la base des quantités annuelles médianes estimées par la RATP. Il sera composé d'un lot unique de 3 références. L'objectif est d'approvisionner les sites de maintenance du Tramway.
Identifiant de la procédure : 55647034-90e9-4d59-846e-f13006ba21c6
Avis précédent : 280716-2016
Identifiant interne : DHA_2024dpg20488
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Divers établissements du Groupe RATP situés en Ile de France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : - CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n° DHA_2024DPG20488 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.  Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à RATP/DPG/HAG/Fournitures, à l'attention d'Emmanuelle RADENAC, 54 quai de la Rapée LAC YF13, 75599 Paris cedex12 ou  remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h à 17h à la même adresse. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURES ET PRODUITS LESSIVIELS POUR MATERIEL TRAMWAY
Description : Le présent avis vise à mettre en place un marché de fournitures et a pour objet la fourniture et la livraison de produits lessiviels pour le matériel du Tramway. Le présent accord-cadre à bons de commandes est défini sans engagement de minimum, avec un montant maximum pouvant varier dans la limite de 50% (cinquante pourcents) par rapport au montant médian calculé sur la base des quantités annuelles médianes estimées par la RATP. Il sera composé d'un lot unique de 3 références. L'objectif est d'approvisionner les sites de maintenance du Tramway
Identifiant interne : DHA_2024DPG20488

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Options :
Description des options : Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Divers établissements du Groupe RATP situés en Ile de France

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est valable pour une durée de 24 mois fermes renouvellables 3 fois 12 mois de manière optionnelle.

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : C14 produits chimiques conformément à l'article R2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : RATP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RATP
Organisation qui signe le marché : RATP

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 159 877 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 159 877 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 159 877 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ORAPI MAINTENANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : ORAPI MAINTENANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 159 877 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SFD250144
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS LESSIVIELS POUR LE MATERIEL TRAMWAY
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/08/2025
Date de conclusion du marché : 11/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 596876-2024
Organisation qui signe le marché : RATP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RATP
Numéro d’enregistrement : 77566343801906
Adresse postale : 54 quai de la Rapée Cedex Paris 12
Ville : Paris
Code postal : 75599
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : RADENAC EMMANUELLE
Adresse électronique : emmanuelle.radenac@ratp.fr
Téléphone : 0158769340
Adresse internet : https://www.ratp.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://ratp.bravosolution.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy Paris Cedex 04
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ORAPI MAINTENANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44943456200061
Adresse postale : PARC INDUSTRIEL PLAINE DE L AIN 225 ALLEE DES CEDRES
Ville : SAINT VULBAS
Code postal : 01150
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : ao-stvulbas@orapi.com
Téléphone : 0474402020
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e8e2ebc1-8f25-4c06-a5a2-332b7b74412f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2025 08:42 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00620632-2025
Numéro de publication au JO S : 182/2025
Date de publication : 23/09/2025