Fourniture et livraison de plats cuisinés surgelés et d'entrées en frais conditionnés en barquettes individuelles et adaptés à la restauration hospitalière du CHIVA

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires plats surgelés entrées

CPV: 15894300 Pripravljene jedi, 15896000 Globoko zamrznjeni proizvodi
Kraj izvršitve:
Fourniture et livraison de plats cuisinés surgelés et d'entrées en frais conditionnés en barquettes individuelles et adaptés à la restauration hospitalière du CHIVA
Organ za podeljevanje:
Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Številka dodelitve:
2535

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de plats cuisinés surgelés et d'entrées en frais conditionnés en barquettes individuelles et adaptés à la restauration hospitalière du CHIVA
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : b41b8b37-5b27-41b9-ac99-bab00e749f76
Identifiant interne : 2535
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 195 500 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants renseignés sont des maximums
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : plats surgelés
Description : plats surgelés
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 319261-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : voir le règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : voir le règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : entrées
Description : entrées
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 319261-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : voir le règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : voir le règlement de la consultation

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 535 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 535 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FLEURY MICHON LS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 425 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20253501
Titre : plats surgelés
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 535 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Sysco France Sas
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 110 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20253502
Titre : entrées
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F6BECCEB-96FF-130B-49C78F696D24FC7B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Numéro d’enregistrement : 47661
Adresse postale : Bp 90064
Ville : Foix Cedex
Code postal : 09017
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Point de contact : CHANNET Aurélie
Adresse électronique : marion.locatelli@chi-val-ariege.fr
Téléphone : 0561033030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : F6BECD08-D640-24DE-675BFB4FC6CE97B1
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FLEURY MICHON LS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1648988-1-1-1
Adresse postale : Rte De La Gare
Ville : Pouzauges
Code postal : 85700
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : ruffier.france@fleurymichon.fr
Téléphone : 0251663232
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Sysco France Sas
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1648988-1-2-1
Adresse postale : 14 Rue Gerty Archimede
Ville : Paris 12
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.sager@sysco.com
Téléphone : 0232069015
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 13df4bc8-1358-4077-8111-77485b35cc7f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2025 17:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00447239-2025
Numéro de publication au JO S : 129/2025
Date de publication : 09/07/2025