Fourniture et livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries, frais pour l'EPS de VILLE-EVRARD

Fourniture et livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries, frais pour l'EPS de VILLE-EVRARD Lot 1 : Pains, viennoiseries (conventionnels et issus de l'agriculture biologique) Lot 2 : Pâtisseries

CPV: 15811100 Kruh, 15811200 Žemlje, 15812000 Pecivo in slaščice
Kraj izvršitve:
Fourniture et livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries, frais pour l'EPS de VILLE-EVRARD
Organ za podeljevanje:
Etablissement public de santé de ville evrard
Številka dodelitve:
25-01-AO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement public de santé de ville evrard
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries, frais pour l'EPS de VILLE-EVRARD
Description : Fourniture et livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries, frais pour l'EPS de VILLE-EVRARD
Identifiant de la procédure : 0db07b19-85a4-4784-8a7d-7a08f08fc3a0
Avis précédent : a1dcfdb0-9b64-43d6-aba3-0444084a70d6-04
Identifiant interne : 25-01-AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Pains, viennoiseries (conventionnels et issus de l'agriculture biologique)
Description : Lot 1 : Pains, viennoiseries (conventionnels et issus de l'agriculture biologique)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Fournir des échantillons selon les modalités de l'article 7 du RC et 5 du CCTP

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Etablissement public de santé de ville evrard

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Pâtisseries
Description : Lot 2 : Pâtisseries
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Fournir des échantillons selon les modalités de l'article 7 du RC et 5 du CCTP

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : greffe du tribunal administratif de Montreuil

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 081 706 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Touflet Boulanger
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Touflet Boulanger Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 081 706 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat Touflet Boulanger Lot1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/09/2025
Date de conclusion du marché : 10/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 478648-2025
Organisation qui signe le marché : Etablissement public de santé de ville evrard

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : greffe du tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Ville : Montreuil
Code postal : 93550
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement public de santé de ville evrard
Numéro d’enregistrement : 26930093500013
Adresse postale : 202 avenue jean Jaurès
Ville : Neuilly sur marne cedex
Code postal : 93332
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.dahl@epsve.fr
Téléphone : 0143093412
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Touflet Boulanger
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 61365069600230
Adresse postale : Rue de la mare blanche
Ville : Noisiel
Code postal : 77186
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Téléphone : 0160053636
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8e798744-773b-44f2-940c-96f5443ec7f9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 14:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00704191-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025