Fourniture et livraison de pains et viennoiseries frais pour le GHT44

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et …

CPV: 15811100 Kruh, 15811300 Rogljički
Rok:
4. december 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Fourniture et livraison de pains et viennoiseries frais pour le GHT44
Organ za podeljevanje:
Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Številka dodelitve:
AOO-25085

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries frais pour le GHT44
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Identifiant de la procédure : e43b036f-cb99-424e-b5ab-82412c0f8fec
Identifiant interne : AOO-25085
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les soumissionnaires sont invités à remettre des échantillons à l’appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
sans objet -
sans objet
Droit transnational applicable : sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de pains et viennoiseries frais pour le GHT44
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pains frais et viennoiseries fraiches pour le compte du Groupement Hospitalier du Territoire 44 selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Identifiant interne : Lots 1 à 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 28/02/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché distinct. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Chaque accord cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont renseignées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 28/02/2030.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Adresse postale : 6 allée de l’ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3a23a9a8-02c4-4199-855d-12d8c170ffc4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/10/2025 14:40 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00697994-2025
Numéro de publication au JO S : 203/2025
Date de publication : 22/10/2025