FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER STANDARD, SUR MESURE ET MEDICAL mobilier standard mairie, ecole, creche, bureaux mobilier sur mesure mairie, ecole, creche, bureaux mobilier médical maison médicale

CPV: 33192000 Medicinsko pohištvo, 39130000 Pisarniško pohištvo, 39100000 Pohištvo
Rok:
23. junij 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER
Organ za podeljevanje:
Ville de Roquefort les Pins (06)
Številka dodelitve:
2025-11

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Roquefort les Pins (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER STANDARD, SUR MESURE ET MEDICAL
Identifiant de la procédure : 76e1450e-eed6-44a0-b297-0863b1e8bc2a
Identifiant interne : 2025-11
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mobilier standard
Description : mobilier standard mairie, ecole, creche, bureaux
Identifiant interne : 2025-11-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : roquefort les pins
Code postal : 06330
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : DC2 ou équivalent
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1 ou équivalent
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : références

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 45 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur environnementale 15 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Informations relatives aux délais de recours : voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui traite les offres : Ville de Roquefort les Pins (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mobilier sur mesure
Description : mobilier sur mesure mairie, ecole, creche, bureaux
Identifiant interne : 2025-11-2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : roquefort les pins
Code postal : 06330
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : DC2 ou équivalent
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1 ou équivalent
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : références

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 45 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur environnementale 15 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Informations relatives aux délais de recours : voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui traite les offres : Ville de Roquefort les Pins (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Mobilier médical
Description : mobilier médical maison médicale
Identifiant interne : 2025-11-3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : roquefort les pins
Code postal : 06330
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : DC2 ou équivalent
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1 ou équivalent
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : références

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 45 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur environnementale 15 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Informations relatives aux délais de recours : voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Roquefort les Pins (06) -
Organisation qui traite les offres : Ville de Roquefort les Pins (06) -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Roquefort les Pins (06)
Numéro d’enregistrement : 21060105000011
Adresse postale : Place Merle
Ville : Roquefort les Pins
Code postal : 06330
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Téléphone : +33 492603500
Télécopieur : +33 492603501
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ville-roquefort-les-pins.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 69136040-c0e8-494a-b7ee-5dc43fa06e2c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2025 14:44 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00334311-2025
Numéro de publication au JO S : 99/2025
Date de publication : 23/05/2025