FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX POUR LE PERSONNEL DU GHT VAL RHONE CENTRE

FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX POUR LE PERSONNEL DU GHT VAL RHONE CENTRE FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX POUR LE PERSONNEL DU GHT VAL RHONE CENTRE

CPV: 18530000 Darila in nagrade, 22000000 Tiskano gradivo in z njim povezani izdelki
Rok:
3. julij 2025. 12:30
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX POUR LE PERSONNEL DU GHT VAL RHONE CENTRE
Organ za podeljevanje:
Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Številka dodelitve:
E25_0301_RC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX POUR LE PERSONNEL DU GHT VAL RHONE CENTRE
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX POUR LE PERSONNEL DU GHT VAL RHONE CENTRE
Identifiant de la procédure : 49ff84d9-3465-4455-9514-3d94599f4f2f
Identifiant interne : E25_0301_RC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Métropole Lyonnaise (69) + Var (83) , Départements 38 et 42

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum, et avec un maximum fixé à 1 800 000 Euros TTC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX POUR LE PERSONNEL DU GHT VAL RHONE CENTRE
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX POUR LE PERSONNEL DU GHT VAL RHONE CENTRE
Identifiant interne : E25_0301_RC

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Métropole Lyonnaise (69) + Var (83) , Départements 38 et 42

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/08/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix / remise sur valeur faciale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Etendue des enseignes avec analyse de la part des enseignes écoresponsables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Process utilisation carte cadeau / modalités de remboursement des cartes non dépensées
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Partenariats proposés pour améliorer la QVT (Qualité de Vie au Travail) du Personnel du GHT VRC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2025 12:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/07/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre -
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Département : Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale : 45 rue Villon CS 48283
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : da.dms-cm1@chu-lyon.fr
Téléphone : 000
Adresse internet : https://www.chu-lyon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fce96670-a79c-480d-9ce3-c0616b8a5b79 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 10:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00355803-2025
Numéro de publication au JO S : 105/2025
Date de publication : 03/06/2025