Fourniture et livraison de bois de chauffage

La présente consultation a pour objet la livraison et la fourniture de bois pour les chaufferies des établissements du GHT Drôme Ardèche Vercors. Elle est lancée par l'établissement support du GHT Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements …

CPV: 03413000 Les za ogrevanje
Kraj izvršitve:
Fourniture et livraison de bois de chauffage
Organ za podeljevanje:
Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Številka dodelitve:
SN

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de bois de chauffage
Description : La présente consultation a pour objet la livraison et la fourniture de bois pour les chaufferies des établissements du GHT Drôme Ardèche Vercors. Elle est lancée par l'établissement support du GHT Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements parties suivants : CH Cévennes Ardéchoises, CH Villeneuve de Berg, CH Lamastre, EHPAD La Cerreno. --- Forme du contrat Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 800 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant de la procédure : 27ba8522-43f0-4440-af94-b73af3f00a4e
Identifiant interne : SN
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03413000 Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03413000 Bois de chauffage

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et livraison de bois de chauffage
Description : La présente consultation a pour objet la livraison et la fourniture de bois pour les chaufferies des établissements du GHT Drôme Ardèche Vercors. Elle est lancée par l'établissement support du GHT Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements parties suivants : CH Cévennes Ardéchoises, CH Villeneuve de Berg, CH Lamastre, EHPAD La Cerreno. --- Forme du contrat Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 800 000 euro(s) HT sur la durée du marché
Identifiant interne : F-PF-1656865

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03413000 Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03413000 Bois de chauffage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Transition écologique et responsabilité sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA FORESTIERE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 700 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250118
Titre : Fourniture et livraison de bois de chauffage
Date de conclusion du marché : 08/09/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 705D7F5A-CF2E-131E-D9B9FA067C49760E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Numéro d’enregistrement : 6274
Adresse postale : 179 boulevard Maréchal Juin Direction Achats
Ville : Valence
Code postal : 26953
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : le Directeur
Adresse électronique : secdatel@ch-valence.fr
Téléphone : 0475757223
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 705D7F84-DD0F-6F2B-C971EDAB951F3C1A
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 705D7F99-AD6B-7453-269DE5A8C9FD66BA
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LA FORESTIERE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1656865-1-0-1
Adresse postale : 135 Rue Des Tireuses De Soie
Ville : Lavilledieu
Code postal : 07170
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 07e04f4f-a3ce-43ae-8e60-892e4a1e5c97 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/09/2025 16:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00614930-2025
Numéro de publication au JO S : 180/2025
Date de publication : 19/09/2025