Fourniture et aménagement d'un véhicule d'intervention, spécial, pour le compte du CEA, centre de Valduc

Le marché concerne la réalisation d'études et la fourniture du véhicule aménagé. Les prestations, objets du marché, comprennent : - la réalisation des études de faisabilité et de conception ; - la fourniture du porteur ; - la fourniture d’équipements par le Titulaire ; - l’aménagement du porteur ; - …

CPV: 34114000 Specialna vozila
Kraj izvršitve:
Fourniture et aménagement d'un véhicule d'intervention, spécial, pour le compte du CEA, centre de Valduc
Organ za podeljevanje:
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Številka dodelitve:
B24-10957

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et aménagement d'un véhicule d'intervention, spécial, pour le compte du CEA, centre de Valduc
Description : Le marché concerne la réalisation d'études et la fourniture du véhicule aménagé.
Identifiant de la procédure : 1f9b983b-fa53-4956-b1a3-91864bb1efa1
Avis précédent : 58026-2025
Identifiant interne : B24-10957
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché concerne la fourniture d'un véhicule aménagé. Il comprend : - la réalisation des études de faisabilité et de conception ; - la fourniture du porteur ; - la fourniture d’équipements par le Titulaire ; - l’aménagement du porteur ; - la fourniture et l’installation des sièges pivotants ; - la fourniture et la mise en place sécurisée d’un tabouret ; - la fourniture d’un chauffage permettant de tempérer un volume extérieur accolé au véhicule ; - la fourniture et l’installation de projecteurs à LED sur le mât équipant le véhicule ; - la fourniture et l’installation d’un dispositif de mise à l’horizontal du véhicule sur un terrain accidenté. - L’installation des équipements ; - La fourniture des autorisations réglementaires permettant l’utilisation du véhicule ; - La réception en usine du véhicule aménagé ; - La livraison sur le site du CEA de Valduc ; - La réception définitive comprenant la remise de la documentation.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre de Valduc
Ville : IS SUR TILLE
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions d'accès réglementées

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et aménagement d'un véhicule d'intervention, spécial
Description : Les prestations, objets du marché, comprennent : - la réalisation des études de faisabilité et de conception ; - la fourniture du porteur ; - la fourniture d’équipements par le Titulaire ; - l’aménagement du porteur ; - la fourniture et l’installation des sièges pivotants ; - la fourniture et la mise en place sécurisée d’un tabouret ; - la fourniture d’un chauffage permettant de tempérer un volume extérieur accolé au véhicule ; - la fourniture et l’installation de projecteurs à LED sur le mât équipant le véhicule ; - la fourniture et l’installation d’un dispositif de mise à l’horizontal du véhicule sur un terrain accidenté. - L’installation des équipements ; - La fourniture des autorisations réglementaires permettant l’utilisation du véhicule ; - La réception en usine du véhicule aménagé ; - La livraison sur le site du CEA de Valduc ; - La réception définitive comprenant la remise de la documentation.
Identifiant interne : B24-10957

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre de Valduc
Ville : IS SUR TILLE
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions d'accès réglementées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui exécute le paiement : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Organisation qui signe le marché : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 245 718 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GRUAU LE MANS
Offre :
Identifiant de l’offre : GRUAU LE MANS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 245 718 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4600408201
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/06/2025
Date de conclusion du marché : 08/09/2025
Organisation qui signe le marché : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement : 77568501900371
Adresse postale : Centre de Valduc
Ville : IS SUR TILLE
Code postal : 21120
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Valérie cuche
Adresse électronique : valerie.cuche@cea.fr
Téléphone : +33 358530283
Adresse internet : https://www.cea.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, rue d'Assas - BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739108
Télécopieur : +33 380739134
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GRUAU LE MANS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 57645043100027
Ville : LE MANS
Code postal : 72027
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f09eccc2-c170-49af-b69c-b5607825d4ca - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2025 09:24 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00664610-2025
Numéro de publication au JO S : 194/2025
Date de publication : 09/10/2025