Fourniture de viandes et de charcuteries pour le restaurant du SPRB

Le marché concerne la fourniture de viandes et de charcuteries pour le restaurant du Service Public Régional de Bruxelles (SPRB). Il s’agit d’un accord-cadre mono-adjudicataire ; l’inventaire du marché reprend un certain nombre de prestations envisagées au cours de l’exécution de celui-ci, prestations accompagnées de quantités présumées. De opdracht is …

CPV: 15110000 Meso, 15131120 Klobasni izdelki
Rok:
25. avgust 2025. 11:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Fourniture de viandes et de charcuteries pour le restaurant du SPRB
Organ za podeljevanje:
Région de Bruxelles-Capitale
Številka dodelitve:
FAC-438

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région de Bruxelles-Capitale
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de viandes et de charcuteries pour le restaurant du SPRB
Description : Le marché concerne la fourniture de viandes et de charcuteries pour le restaurant du Service Public Régional de Bruxelles (SPRB). Il s’agit d’un accord-cadre mono-adjudicataire ; l’inventaire du marché reprend un certain nombre de prestations envisagées au cours de l’exécution de celui-ci, prestations accompagnées de quantités présumées.
Identifiant de la procédure : 0fbda3f8-c978-43b8-8feb-c2cacec857ef
Identifiant interne : FAC-438
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FAC-438 - 1
Description : Le marché concerne la fourniture de viandes et de charcuteries pour le restaurant du Service Public Régional de Bruxelles (SPRB). Il s’agit d’un accord-cadre mono-adjudicataire ; l’inventaire du marché reprend un certain nombre de prestations envisagées au cours de l’exécution de celui-ci, prestations accompagnées de quantités présumées.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -
Informations relatives aux délais de recours : Voir Conseil d'Etat (T: +32 (0)2 234 96 11, M: info@conseildetat.be )

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région de Bruxelles-Capitale
Numéro d’enregistrement : 0316381039_7613
Département : Service Facilities
Adresse postale : Place Saint-Lazare 2
Ville : Ministère de la Région de Bruxelles Capitale
Code postal : 1035
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : dbinon@mrbc.irisnet.be
Téléphone : +32 28003566
Télécopieur : +32 28003815
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0308.356.862
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f1113f31-93ad-41a6-b85a-7ec2465559ad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 26/05/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00341808-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025