Fourniture de titres restaurant, chèques cadeaux, chèques culture de 2026 à 2028

La présente consultation a pour objet la fourniture de titres restaurant, chèques cadeaux, chèques culture de 2026 à 2028. En application de l'article L.2113-10 du code de la commande publique, la consultation porte sur 3 lots distincts. Les candidats ont la possibilité de soumissionner pour un, deux ou la totalité …

CPV: 66133000 Storitve obdelave in kliringa
Rok:
24. oktober 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Fourniture de titres restaurant, chèques cadeaux, chèques culture de 2026 à 2028
Organ za podeljevanje:
Établissement public du Mont-Saint-Michel
Številka dodelitve:
EP 2025_16

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de titres restaurant, chèques cadeaux, chèques culture de 2026 à 2028
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de titres restaurant, chèques cadeaux, chèques culture de 2026 à 2028. En application de l'article L.2113-10 du code de la commande publique, la consultation porte sur 3 lots distincts. Les candidats ont la possibilité de soumissionner pour un, deux ou la totalité des lots. - Lot numéro 1 : la fourniture de titres restaurant au bénéfice de l'ensemble des personnels de l'établissement public du Mont Saint-Michel, du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2028 ; - Lot numéro 2 : la fourniture de chèques ou carte cadeaux au bénéfice de l'ensemble des personnels de l'établissement public du Mont Saint-Michel, du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2028 ; - Lot numéro 3 : la fourniture de chèques Culture au bénéfice de l'ensemble des personnels de l'établissement public du Mont Saint-Michel, du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2028.
Identifiant de la procédure : bcc88f47-5e1d-4cba-b545-63cb7fb901eb
Identifiant interne : EP 2025_16
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Conformément aux articles L.2124-2 et R .2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Route de la Caserne
Ville : BEAUVOIR
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0006
Titre : Fourniture de titres restaurant, chèques cadeaux, chèques culture de 2026 à 2028
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de titres restaurant, chèques cadeaux, chèques culture de 2026 à 2028. En application de l'article L.2113-10 du code de la commande publique, la consultation porte sur 3 lots distincts. Les candidats ont la possibilité de soumissionner pour un, deux ou la totalité des lots. - Lot numéro 1 : la fourniture de titres restaurant au bénéfice de l'ensemble des personnels de l'établissement public du Mont Saint-Michel, du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2028 ; - Lot numéro 2 : la fourniture de chèques ou carte cadeaux au bénéfice de l'ensemble des personnels de l'établissement public du Mont Saint-Michel, du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2028 ; - Lot numéro 3 : la fourniture de chèques Culture au bénéfice de l'ensemble des
Identifiant interne : EP 2025_16

4.1.1 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots : 321 000 Euro

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot numéro 1 : la fourniture de titres restaurant au bénéfice de l'ensemble des personnels de l'établissement public du Mont Saint-Michel, du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2028 ;
Description : L'effectif global estimatif de l'établissement public est de 40 personnes, décomposé comme suit : - Le nombre de salariés est estimé à 20. Le nombre de titres restaurant susceptibles d'être commandés pour les salariés est estimé en moyenne à 360 titres par mois soit 4 320 par an. - Le nombre de personnels mis à disposition, comprenant également des saisonniers, est estimé à 20. Le nombre de titres susceptibles d'être commandés pour ces personnels est estimé en moyenne à 340 par mois soit 4 080 par an. Ces quantités ne sont pas contractuelles. Elles sont seulement estimatives. Le titulaire du marché ne sera pas indemnisé si ces quantités ne sont pas respectées. La valeur faciale du titre restaurant est de 9 euros, cette valeur pouvant être modulée au gré du pouvoir adjudicateur. Pour ce lot, 12 bons de commande annuels seront déclenchés.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Options :
Description des options : La durée d'exécution des 3 accords-cadres est fixée à 12 mois à compter du 01 janvier 2026, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction soit une durée totale de 36 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 Route de la Caserne
Ville : Beauvoir
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 86 700 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations correspondant aux frais liés à la valeur faciale majorés des frais de gestion à la charge de l'établissement public (60% de la note - 12 points), d'après la fourniture de la commande-type. En cas de discordance entre les différentes indications de prix dans l'offre, les indications en chiffres, hors TVA, figurant dans le bon de commande type, le BPU et telles que lues par le pouvoir adjudicateur prévaudront sur toutes autres indications.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (30% - 6 points) décomposée selon les critères suivants : - Moyens de traitement de la commande, précisant notamment la qualité des titres et la chaîne de production, la solution de distribution qui s'attachera à être la plus vertueuse possible (15%) - Qualité du service client (5%) - Moyen de livraison (5%) - Avantages fidélité (5%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10% - 2 points) Pour tous les lots, le délai est exprimé en jours ouvrés à compter de la réception de la commande (accusé de réception par courriel faisant foi). Les délais devront être mentionnés par le candidat dans le bordereau du prix et du délai.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://wwwklekooncom
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Autres acheteurs : Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation chargée des procédures de recours : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui traite les offres : Établissement public du Mont-Saint-Michel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot numéro 2 : la fourniture de chèques ou carte cadeaux au bénéfice de l'ensemble des personnels de l'établissement public du Mont Saint-Michel, du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2028 ;
Description : Lot numéro 2 - chèques / cartes cadeaux : Le nombre de personnels pouvant bénéficier de cet avantage est estimé à 40 personnes. Ces quantités ne sont pas contractuelles. Elles sont seulement estimatives. Le titulaire du marché ne sera pas indemnisé si ces quantités ne sont pas respectées. La valeur du carnet ou de la carte est de 196 euros, cette valeur pouvant être modulée au gré du pouvoir adjudicateur. Pour ce lot, sous réserve de la reconduction du dispositif par le pouvoir adjudicateur, un seul bon de commande en fin d'année serait déclenché.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Options :
Description des options : La durée d'exécution des 3 accords-cadres est fixée à 12 mois à compter du 01 janvier 2026, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction soit une durée totale de 36 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 route de la caserne
Ville : Beauvoir
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 700 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations correspondant aux frais liés à la valeur faciale majorés des frais de gestion à la charge de l'établissement public (60% de la note - 12 points), d'après la fourniture de la commande-type. En cas de discordance entre les différentes indications de prix dans l'offre, les indications en chiffres, hors TVA, figurant dans le bon de commande type, le BPU et telles que lues par le pouvoir adjudicateur prévaudront sur toutes autres indications.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (30% - 6 points) décomposée selon les critères suivants : - Moyens de traitement de la commande, précisant notamment la qualité des titres et la chaîne de production, la solution de distribution qui s'attachera à être la plus vertueuse possible (15%) - Qualité du service client (5%) - Moyen de livraison (5%) - Avantages fidélité (5%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10% - 2 points) Pour tous les lots, le délai est exprimé en jours ouvrés à compter de la réception de la commande (accusé de réception par courriel faisant foi). Les délais devront être mentionnés par le candidat dans le bordereau du prix et du délai.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Autres acheteurs : Pouvoirs adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation chargée des procédures de recours : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui traite les offres : Établissement public du Mont-Saint-Michel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot numéro 3 : la fourniture de chèques Culture au bénéfice de l'ensemble des personnels de l'établissement public du Mont Saint-Michel, du 01 janvier 2026 au 31 décembre 2028.
Description : Lot numéro 3 - chèques Culture : Le nombre de personnels pouvant bénéficier de cet avantage est estimé à 40 personnes. Ces quantités ne sont pas contractuelles. Elles sont seulement estimatives. Le titulaire du marché ne sera pas indemnisé si ces quantités ne sont pas respectées. La valeur du carnet est de 250 euros. Cette valeur pouvant être modulée au gré du pouvoir adjudicateur. Pour ce lot, sous réserve de la reconduction du dispositif par le pouvoir adjudicateur, un seul bon de commande en fin d'année serait déclenché.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Options :
Description des options : La durée d'exécution des 3 accords-cadres est fixée à 12 mois à compter du 01 janvier 2026, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction soit une durée totale de 36 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 16 route de la caserne
Ville : Beauvoir
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 700 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations correspondant aux frais liés à la valeur faciale majorés des frais de gestion à la charge de l'établissement public (60% de la note - 12 points), d'après la fourniture de la commande-type. En cas de discordance entre les différentes indications de prix dans l'offre, les indications en chiffres, hors TVA, figurant dans le bon de commande type, le BPU et telles que lues par le pouvoir adjudicateur prévaudront sur toutes autres indications.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (30% - 6 points) décomposée selon les critères suivants : - Moyens de traitement de la commande, précisant notamment la qualité des titres et la chaîne de production, la solution de distribution qui s'attachera à être la plus vertueuse possible (15%) - Qualité du service client (5%) - Moyen de livraison (5%) - Avantages fidélité (5%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (10% - 2 points) Pour tous les lots, le délai est exprimé en jours ouvrés à compter de la réception de la commande (accusé de réception par courriel faisant foi). Les délais devront être mentionnés par le candidat dans le bordereau du prix et du délai.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Autres acheteurs : Pouvoir adjudicateur
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation chargée des procédures de recours : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Organisation qui traite les offres : Établissement public du Mont-Saint-Michel

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Établissement public du Mont-Saint-Michel
Numéro d’enregistrement : 88443903500012
Département : Manche
Adresse postale : 16 Route de la Caserne
Ville : BEAUVOIR
Code postal : 50170
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Téléphone : 0233890101
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 9c14ece0-e255-40ca-8523-b3090cd6f894-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Au lieu de lire date de réception des candidature et des offres au 20/10/2025, il faut lire date de réception des candidatures et des offres au 24/10/2025. La modification de la date de réception des candidatures et des offres concerne l'ensemble des lots.

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Au lieu de lire date de réception des candidature et des offres au 20/10/2025, il faut lire date de réception des candidatures et des offres au 24/10/2025. La modification de la date de réception des candidatures et des offres concerne l'ensemble des lots.
Les documents de marché ont été modifiés le : 22/09/2025

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : Au lieu de lire date de réception des candidature et des offres au 20/10/2025, il faut lire date de réception des candidatures et des offres au 24/10/2025. La modification de la date de réception des candidatures et des offres concerne l'ensemble des lots.
Les documents de marché ont été modifiés le : 22/09/2025

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0006
Description des modifications : Au lieu de lire date de réception des candidature et des offres au 20/10/2025, il faut lire date de réception des candidatures et des offres au 24/10/2025. La modification de la date de réception des candidatures et des offres concerne l'ensemble des lots.
Les documents de marché ont été modifiés le : 22/09/2025

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 192f0c05-1634-460d-acc1-73fc76cb396d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2025 09:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00619830-2025
Numéro de publication au JO S : 182/2025
Date de publication : 23/09/2025