Fourniture de repas en liaison froide

Fourniture de repas et de gouter sur 8 sites distincts, avec possibilité d'utilisatin de la cuisine centrale de la commune de Fillière Fourniture de repas et de gouter sur 8 sites distincts, avec possibilité d'utilisatin de la cuisine centrale de la commune de Fillière

CPV: 15894210 Šolski obroki, 15894200 Pripravljeni obroki, 55510000 Storitve menz
Rok:
12. maj 2025. 14:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Fourniture de repas en liaison froide
Organ za podeljevanje:
Mairie de FILLIERE
Številka dodelitve:
25.11001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de FILLIERE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Nâves-Parmelan
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Crèche les P'Tiouts
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : L'école de l'Alliance
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de repas en liaison froide
Description : Fourniture de repas et de gouter sur 8 sites distincts, avec possibilité d'utilisatin de la cuisine centrale de la commune de Fillière
Identifiant de la procédure : ea564cb1-03a4-49cd-b187-5e007ae7cfe2
Identifiant interne : 25.11001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894200 Repas préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55510000 Services de cantine

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 300 rue de Fleuries
Ville : Filliere
Code postal : 74570
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de repas en liaison froide
Description : Fourniture de repas et de gouter sur 8 sites distincts, avec possibilité d'utilisatin de la cuisine centrale de la commune de Fillière
Identifiant interne : F-PF-70490

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894200 Repas préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55510000 Services de cantine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 300 rue de Fleuries
Ville : Filliere
Code postal : 74570
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 25/08/2025
Date de fin de durée : 25/08/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits et les moyens mis place pour fournir des menus répondant aux exigences qualitatives et nutritionnelles
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'approvisionnement en matière première et les moyens de transport
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'organisation du candidat, les délais, le circuit de commande et l'organisation de la relation avec les membres du groupement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 15:00 +02:00
Lieu : Fillière
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A9325FFF-9544-AD59-B1A04E40D809FAE4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de FILLIERE
Numéro d’enregistrement : 4592
Adresse postale : 300 rue des Fleuries Thorens-Glieres
Ville : Filliere
Code postal : 74570
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : ANSELME Christian
Adresse électronique : juridique@commune-filliere.fr
Téléphone : 0450228232
Adresse internet : http://www.mp74.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A932601D-A8A5-BE49-03D0EB1775FDE3B8
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commune de Nâves-Parmelan
Numéro d’enregistrement : A932602C-9E73-83B6-401464F0231062DC
Adresse postale : 140 Route du Fier
Ville : Nâves-Parmelan
Code postal : 74370
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@navesparmelan.com
Téléphone : 0450228232
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Crèche les P'Tiouts
Numéro d’enregistrement : A9326039-FA4E-E45B-E5A9B517B3D5CF76
Adresse postale : Allée des Erniers
Ville : Fillière
Code postal : 74570
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : creche.lesptiouts@orange.fr
Téléphone : 0450228232
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : L'école de l'Alliance
Numéro d’enregistrement : A9326047-06F9-237A-069A06482A7A86D7
Adresse postale : 266 rue Saint François de Salle
Ville : Fillière
Code postal : 74570
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : ecoledelalliance@yahoo.fr
Téléphone : 0450228232
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : bec0510c-fde7-40b0-a2b4-0ada882c2e14-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : : Après la mention : Siret 20006258600157, supprimer : Commune De Nâves-Parmelan, 140 Route du Fier, 74370 Nâves-Parmelan, Tél : 04 50 22 82 32, mèl : mairie

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : navesparmelan.com
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f99a7463-830b-446b-9483-f851c0c34cfc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 16:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00259984-2025
Numéro de publication au JO S : 78/2025
Date de publication : 22/04/2025