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Fourniture de pièces pour les réseaux d'eaux de EAU d’AZUR

Fourniture de pièces pour les réseaux d'eaux de EAU d'AZUR -Lot n°1 : fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboitement -Lot n°2 : fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC -Lot n°3 : fourniture de matériel pour prise en charge sortie tubulure bride -Lot n°4 : fourniture …

CPV: 44161200 Glavni vodovodi

Kraj izvršitve:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'eaux de EAU d’AZUR

Organ za podeljevanje:

Régie Eau d'Azur (06)

Številka dodelitve:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Régie Eau d'Azur (06)

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces pour les réseaux d'eaux de EAU d’AZUR

Description : Fourniture de pièces pour les réseaux d'eaux de EAU d'AZUR -Lot n°1 : fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboitement -Lot n°2 : fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC -Lot n°3 : fourniture de matériel pour prise en charge sortie tubulure bride -Lot n°4 : fourniture pour pièces à bride en fonte -Lot n°5 : fourniture de matériels pour fontainerie et environnement compteur -Lot n°6 : fourniture de matériels pour sectionnement -Lot n°7 : fourniture de matériels pour prise en charge -Lot n°8 : fourniture de matériels pour regard de branchement -Lot n°9 : fourniture de matériels pour régulation -Lot n°10 : fourniture de joints pour raccord à bride -Lot n°11 : fourniture de pièces et tuyaux en acier

Identifiant de la procédure : ade2e95e-889b-43d4-b57b-22ebc61707b3

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44161200 Canalisations d'eau

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nice Cedex 3

Code postal : 06203

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La consultation se déroulera en 2 phases: - 1ère phase: Remise des candidatures. Les documents attendus et la date limite de remise des candidatures sont fixés dans le présent avis et au Règlement d’appel public à candidature ; - 2ème phase: Remise des offres. Une version provisoire du Dossier de consultation est disponible. La version définitive sera transmise aux candidats dont la candidature aura été retenue. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d’acheteur : https://www.marches-securises.fr. Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Conformément aux articles R-3132-3 et R2132-7 du Code de la commande publique, la transmission des candidatures des entreprises se fera obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.La remise via courrier électronique ou postale est donc interdite. La valeur maximale pour chaque lot correspond à la valeur sur la durée total de l'accord-cadre, soit 4 ans. Les modalités de négociations sont indiquées au règlement de la consultation. La forme retenue pour l’exécution du contrat (pour chaque lot) est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum de chaque lots sont définis au CCAP.

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

Faillite :

Corruption :

Concordat :

Participation à une organisation criminelle :

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :

Fraude :

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

Insolvabilité :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

Biens administrés par un liquidateur :

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

Motifs d’exclusion purement nationaux :

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :

Coupable d’une faute professionnelle grave :

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

Paiement des cotisations de sécurité sociale :

État de cessation d’activités :

Paiement d’impôts et taxes :

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboitement

Description : fourniture de tuyaux et pièces fonte à emboitement

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44161200 Canalisations d'eau

Options :

Description des options : Le contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NICE Cedex 3

Code postal : 06203

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature : les candidats doivent disposer d'un chiffre d'affaires annuel minimum fixé comme il suit: Lot 1 - chiffre d'affaires annuel minimum : 800 000 € Le chiffre d’affaires présenté doit correspondre à celui relatif aux fournitures objet de l’accord-cadre.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :

La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre.

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre.

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Description de la garantie financière : Le versement de l’avance est conditionné par la fourniture d’une garantie à première demande par le titulaire. Le remplacement par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 22/05/2025 12:00 +02:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

Montage financier : Se référer au CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice. -

Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice. -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie Eau d'Azur (06) -

Organisation qui traite les offres : Régie Eau d'Azur (06) -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC

Description : fourniture de tuyaux et pièces en PEHD et PVC

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44161200 Canalisations d'eau

Options :

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NICE Cedex 3

Code postal : 06203

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature les candidats doivent disposer d'un chiffre d'affaires annuel minimum fixé comme il suit: Lot 2 - chiffre d'affaires annuel minimum : 400 000 € Le chiffre d’affaires présenté doit correspondre à celui relatif aux fournitures objet de l’accord-cadre.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :

La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre.

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre.

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 22/05/2025 12:00 +02:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Se référer au CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice. -

Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Eau d'Azur (06) -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie Eau d'Azur (06) -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice. -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride

Description : fourniture de matériels pour prise en charge sortie tubulure bride

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44161200 Canalisations d'eau

Options :

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NICE Cedex 3

Code postal : 06203

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature les candidats doivent disposer d'un chiffre d'affaires annuel minimum fixé comme il suit: Lot 3 - chiffre d'affaires annuel minimum : 70 000 € Le chiffre d’affaires présenté doit correspondre à celui relatif aux fournitures objet de l’accord-cadre.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au Règlement d’appel public à candidature

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :

La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Se référer au règlement de la consultation - Phase offre