FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DES VEHICULES ET DES MATERIELS DU GARAGE MUNICIPAL - RELANCE LOT 4 PIECES DETACHEES POUR LA MOTOCULTURE SUITE INFRUCTUOSITE

Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 48 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix …

CPV: 34300000 Deli in pribor za vozila in njihove motorje, 34913000 Razni nadomestni deli
Kraj izvršitve:
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DES VEHICULES ET DES MATERIELS DU GARAGE MUNICIPAL - RELANCE LOT 4 PIECES DETACHEES POUR LA MOTOCULTURE SUITE INFRUCTUOSITE
Organ za podeljevanje:
Ville de Roanne
Številka dodelitve:
2025-FCS-0071

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Roanne

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DES VEHICULES ET DES MATERIELS DU GARAGE MUNICIPAL - RELANCE LOT 4 PIECES DETACHEES POUR LA MOTOCULTURE SUITE INFRUCTUOSITE
Description : Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 48 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 87986023-42af-4e52-a17a-2cce5007be53
Identifiant interne : 2025-FCS-0071
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pièces détachées pour la motoculture
Description : Pièces détachées pour la motoculture Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Roanne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 48 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS ROANNE TRONCONNEUSE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 48 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25mp039
Titre : Fourniture De Pieces Detachees Pour La Maintenance Des Vehicules Et Des Materiels Du Garage Municipal - Relance Lot 4 Pieces Detachees Pour La Motoculture Suite Infructuosite
Lauréat :
Nom officiel : CMCM
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 48 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25mp039
Titre : Fourniture De Pieces Detachees Pour La Maintenance Des Vehicules Et Des Materiels Du Garage Municipal - Relance Lot 4 Pieces Detachees Pour La Motoculture Suite Infructuosite

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6FD32AAC-B0AB-4403-A3051BDC4C2991FB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Roanne
Numéro d’enregistrement : 23
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Roanne
Code postal : 42328
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : commandepublique@mairie-roanne.fr
Téléphone : 0477232000
Télécopieur : 0477232190
Adresse internet : https://www.aggloroanne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Mairie de Roanne
Numéro d’enregistrement : 104944
Adresse postale : Pôle Finances - Service Commande Publique Centre administratif Paul Pillet - 2ème étage, Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Roanne
Code postal : 42328
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@ville-roanne.fr
Téléphone : 0477232152
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6FD32ADC-B6F8-52B0-57751CCDD4127993
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6FD32AEC-FDD1-638E-FB1AAB11322E3103
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS ROANNE TRONCONNEUSE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 58175-1-1-1
Adresse postale : 51 Bd Charles De Gaulle
Ville : Le Coteau
Code postal : 42120
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : m.berthelot.sarl@orange.fr
Téléphone : 0477680547
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CMCM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 58175-1-1-2
Adresse postale : 119 Av De La Route Bleue
Ville : Montrond-Les-Bains
Code postal : 42210
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : cmcm@orange.fr
Téléphone : 0477611811
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 673c935f-43dd-4f77-b0a6-dc993bb10c99 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2025 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00698774-2025
Numéro de publication au JO S : 204/2025
Date de publication : 23/10/2025