FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU

L'accord cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour les services de la Ville de Clamart, la Ville de Bagneux, Vallée Sud Aménagement et de Vallée Sud Grand Paris (VSGP). Le mobilier de bureau concerné porte sur la fourniture de bureaux, d'assises, de …

CPV: 39130000 Pisarniško pohištvo
Rok:
23. junij 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU
Organ za podeljevanje:
Ville de Clamart
Številka dodelitve:
25.50

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Clamart
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Vallée Sud - Grand Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Vallée Sud Aménagement
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Bagneux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU
Description : L'accord cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour les services de la Ville de Clamart, la Ville de Bagneux, Vallée Sud Aménagement et de Vallée Sud Grand Paris (VSGP). Le mobilier de bureau concerné porte sur la fourniture de bureaux, d'assises, de rangements et de luminaires de bureau (cette liste n'est pas exhausitve).
Identifiant de la procédure : 1e5206a4-6139-4ac9-b428-7d27d983b580
Identifiant interne : 25.50
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Maurice Gunsbourg
Ville : CLAMART
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 250 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Mobilier de bureau neuf
Description : Fourniture de mobilier de bureau neuf : bureaux, d'assises, de rangements et de luminaires de bureau (cette liste n'est pas exhausitve)
Identifiant interne : Lot 1 : Mobilier de bureau neuf

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Maurice Gunsbourg
Ville : CLAMART
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Fourniture de vêtements de travail pour les agents du CCAS et de la Ville de Clamart : représentation, visibilité, protection. La fourniture est livrée au site indiqué sur le bon de commande. Le titulaire reprendra les vêtements usagers.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché est valable à compter à compter de la notification du contrat, pour une durée d'un (1) an ferme, reconductible tacitement trois (3) fois un (1) an. La durée totale du présent marché ne pourra dépasser quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. La non reconduction doit être notifiée au plus tard quatre (4) mois avant la date d'anniversaire du contrat. En cas de non reconduction, aucune indemnisation ne sera versée au titulaire du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Analyse des prix du soumissionnaire sur la base du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique de l'offre
Description : o Elément technique n°1 - Diversité des gammes et durabilité des produits (20 pts) o Élément technique n°2 - Echantillons (10 pts) o Elément technique n°3 - Moyens humains affectés au marché (20 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Méthode et organisation de collecte/valorisation des mobiliers usagers
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Lieu : Ville de Clamart
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours : Le présent marché pourra faire l'objet : - d'un recours gracieux adressé au Pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; - d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux dispositions des articles L. 551-I et suivants du Code de Justice Administrative (CJA.). - d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du C.J.A.). - toute décision individuelle défavorable dans le cadre de la présente procédure de marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal Administratif de CERGY PONTOISE dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, conformément à l'article R. 421-1 et 3 du C.J.A. En application de l'article L. 521-1 du C.J.A. le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Clamart -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Mobilier de bureau reconditionné
Description : Fourniture de mobilier de bureau reconditionné : bureaux, d'assises, de rangements et de luminaires de bureau (cette liste n'est pas exhausitve)
Identifiant interne : Lot 2 : Mobilier de bureau reconditionné

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Maurice Gunsbourg
Ville : CLAMART
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Fourniture de chaussures de travail pour les agents du CCAS et de la Ville de Clamart : représentation, visibilité, protection. La fourniture est livrée au site indiqué sur le bon de commande. Le titulaire reprendra les chaussures usagers.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Analyse des prix du soumissionnaire sur la base du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique de l'offre
Description : o Elément technique n°1 - Délais de livraison (15 pts) o Elément technique n°2 - Quantité de fournisseurs et de gammes disponibles (15 pts) o Elément technique n°3 - Moyens humains affectés au marché (20 pts)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Méthode et organisation de collecte/valorisation des mobiliers usagers
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/06/2025 14:00 +02:00
Lieu : Ville de Clamart
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Introduction des recours : Le présent marché pourra faire l'objet : - d'un recours gracieux adressé au Pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; - d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux dispositions des articles L. 551-I et suivants du Code de Justice Administrative (CJA.). - d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du C.J.A.). - toute décision individuelle défavorable dans le cadre de la présente procédure de marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal Administratif de CERGY PONTOISE dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification, conformément à l'article R. 421-1 et 3 du C.J.A. En application de l'article L. 521-1 du C.J.A. le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Clamart -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Clamart
Numéro d’enregistrement : 219 200 235 00014
Adresse postale : 1 place Maurice Gunsbourg
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : arthur.lemaire@clamart.fr
Téléphone : +33 146623638
Adresse internet : https://www.clamart.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 179 507 025 00015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95037
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Vallée Sud - Grand Paris
Numéro d’enregistrement : 20005796600018
Adresse postale : 28, rue de la Redoute
Ville : FONTENAY-AUX-ROSES
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : Christine.Thomas@valleesud.fr
Téléphone : 0155958400
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Vallée Sud Aménagement
Numéro d’enregistrement : 82144321500024
Ville : FONTENAY-AUX-ROSES
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : teddy.bui@valleesud-amenagement.fr
Téléphone : 0146424435
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Ville de Bagneux
Numéro d’enregistrement : 21920007800216
Adresse postale : 57, avenue Henri Ravera 8, résidence du Port Galand
Ville : BAGNEUX
Code postal : 92220
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : Romeo.DIDO@mairie-bagneux.fr
Téléphone : 01 42 31 60 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 09d139b0-3fce-40b6-a8ea-b5e1482e8b4f-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : Les critères d'analyse des offres ont été modifiés
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 82f21820-f9b6-4496-bddb-05c4b71fc4af - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 09:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00341126-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025