Fourniture d'étiquettes pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine

Fourniture d'étiquettes pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine Etiquettes rouleaux Etiquettes planches Films de transfert Etiquettes de laboratoire Etiquettes seringue Kit pour reconditionnement de médicaments : Etiquettes + blister

CPV: 30199760 Etikete
Rok:
7. november 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Fourniture d'étiquettes pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Organ za podeljevanje:
CHU ROUEN
Številka dodelitve:
GHT_ETIQUETTES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU ROUEN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'étiquettes pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Description : Fourniture d'étiquettes pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Identifiant de la procédure : a5a7ecc1-9535-463e-8a92-6a57d7c85f02
Identifiant interne : GHT_ETIQUETTES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Etiquettes rouleaux
Description : Etiquettes rouleaux
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Afin de permettre aux candidats de visualiser et d'étudier certains dossiers, des échantillons peuvent être mis à disposition (détail cf article 5.4 du RC). Par ailleurs, les soumissionnaires doivent remettre des échantillons dans les conditions définies à l'article 9 du RC.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur la base du montant résultant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base des échantillons ou BAT, fiche technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison sur la base des délais indiqués au BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable sur la base des réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU ROUEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Etiquettes planches
Description : Etiquettes planches
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Afin de permettre aux candidats de visualiser et d'étudier certains dossiers, des échantillons peuvent être mis à disposition (détail cf article 5.4 du RC). Par ailleurs, les soumissionnaires doivent remettre des échantillons dans les conditions définies à l'article 9 du RC.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur la base du montant résultant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base des échantillons ou BAT, fiche technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison sur la base des délais indiqués au BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable sur la base des réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU ROUEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Films de transfert
Description : Films de transfert
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Afin de permettre aux candidats de visualiser et d'étudier certains dossiers, des échantillons peuvent être mis à disposition (détail cf article 5.4 du RC). Par ailleurs, les soumissionnaires doivent remettre des échantillons dans les conditions définies à l'article 9 du RC.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur la base du montant résultant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base des échantillons ou BAT, fiche technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison sur la base des délais indiqués au BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable sur la base des réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU ROUEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etiquettes de laboratoire
Description : Etiquettes de laboratoire
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Afin de permettre aux candidats de visualiser et d'étudier certains dossiers, des échantillons peuvent être mis à disposition (détail cf article 5.4 du RC). Par ailleurs, les soumissionnaires doivent remettre des échantillons dans les conditions définies à l'article 9 du RC.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur la base du montant résultant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base des échantillons ou BAT, fiche technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison sur la base des délais indiqués au BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable sur la base des réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU ROUEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Etiquettes seringue
Description : Etiquettes seringue
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Afin de permettre aux candidats de visualiser et d'étudier certains dossiers, des échantillons peuvent être mis à disposition (détail cf article 5.4 du RC). Par ailleurs, les soumissionnaires doivent remettre des échantillons dans les conditions définies à l'article 9 du RC.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur la base du montant résultant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base des échantillons ou BAT, fiche technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison sur la base des délais indiqués au BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable sur la base des réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU ROUEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Kit pour reconditionnement de médicaments : Etiquettes + blister
Description : Kit pour reconditionnement de médicaments : Etiquettes + blister
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue de germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Afin de permettre aux candidats de visualiser et d'étudier certains dossiers, des échantillons peuvent être mis à disposition (détail cf article 5.4 du RC). Par ailleurs, les soumissionnaires doivent remettre des échantillons dans les conditions définies à l'article 9 du RC.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur la base du montant résultant du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base des échantillons ou BAT, fiche technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison sur la base des délais indiqués au BPU
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable sur la base des réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU ROUEN

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU ROUEN
Numéro d’enregistrement : 26760168000015
Adresse postale : 1 rue de Germont DAHLIB
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Cellule juridique des contrats
Adresse électronique : cellulemarches@chu-rouen.fr
Téléphone : 0232888023
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 rue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 673532e8-8cf2-4b49-81df-5da4a51f1b21 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2025 15:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00616779-2025
Numéro de publication au JO S : 181/2025
Date de publication : 22/09/2025