Fourniture & livraison d'1 engin de damage Reprise de 2 engins En option logiciel de mesure de hauteur de neige

Fourniture & livraison d'1 engin de damage Reprise de 2 engins En option logiciel de mesure de hauteur de neige Fourniture & livraison d'1 engin de damage Reprise de 2 engins En option logiciel de mesure de hauteur de neige

CPV: 34143000 Vozila za zimsko službo
Rok:
14. maj 2025. 10:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Fourniture & livraison d'1 engin de damage Reprise de 2 engins En option logiciel de mesure de hauteur de neige
Organ za podeljevanje:
SEM Les Portes du Mont-Blanc
Številka dodelitve:
DAM-25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SEM Les Portes du Mont-Blanc
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture & livraison d'1 engin de damage Reprise de 2 engins En option logiciel de mesure de hauteur de neige
Description : Fourniture & livraison d'1 engin de damage Reprise de 2 engins En option logiciel de mesure de hauteur de neige
Identifiant de la procédure : 777a816e-d785-40d0-bf7f-5d7fc4cd379a
Identifiant interne : DAM-25
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 207 route des Brons
Ville : Combloux
Code postal : 74920
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 450 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture & livraison d'1 engin de damage Reprise de 2 engins En option logiciel de mesure de hauteur de neige
Description : Fourniture & livraison d'1 engin de damage Reprise de 2 engins En option logiciel de mesure de hauteur de neige
Identifiant interne : F-PF-70954

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
Options :
Description des options : Fourniture logiciel de mesure de hauteur de neige

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 207 route des Brons
Ville : Combloux
Code postal : 74920
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/05/2025
Durée : 120 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 450 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant la fourniture objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Production des certificats de qualité Iso9001 et Iso14001;
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 16/05/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM Les Portes du Mont-Blanc -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AC7CEAB7-012D-FEB2-B7AAD0FA4530F533
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SEM Les Portes du Mont-Blanc
Numéro d’enregistrement : 4809
Adresse postale : 207 route des Brons
Ville : Combloux
Code postal : 74920
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : MARCHAND Lucas
Adresse électronique : contact@lesportesdumontblanc.fr
Téléphone : 0450586520
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SEM Les Portes du Mont-Blanc
Numéro d’enregistrement : AC7CEAD2-E85F-BB21-AAE0F9DB082C64D2
Adresse postale : 207 route des Brons
Ville : Combloux
Code postal : 74920
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Téléphone : 0450586520
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : AC7CEADE-0861-E401-7F54CA108C0554F9
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : AC7CEAEB-FF4A-3B48-08CD0295D689083A
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2368c246-ad1d-45c5-9b9a-1f9338259bc3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00263451-2025
Numéro de publication au JO S : 80/2025
Date de publication : 24/04/2025