FORMATION AUX LANGUES ETRANGERES

Le marché public a pour objet la réalisation de formations en langues étrangères pour les besoins de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles. Il est décomposé en 3 lots distincts : -Lot n°1 : Formation en présentiel ou à distance -Lot n°2 : Formation « E-learning …

CPV: 80000000 Storitve izobraževanja in usposabljanja
Rok:
26. maj 2025. 11:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
FORMATION AUX LANGUES ETRANGERES
Organ za podeljevanje:
ETBT du Château de Versailles
Številka dodelitve:
25F040

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ETBT du Château de Versailles
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FORMATION AUX LANGUES ETRANGERES
Description : Le marché public a pour objet la réalisation de formations en langues étrangères pour les besoins de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles. Il est décomposé en 3 lots distincts : -Lot n°1 : Formation en présentiel ou à distance -Lot n°2 : Formation « E-learning » -Lot n°3 : Formation « Blended-learning »
Identifiant de la procédure : 8a5fbc68-efba-4623-beb5-6e38eaaa238b
Identifiant interne : 25F040
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée pour services spécifiques

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RP834
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché est divisé en 3 lots. Le contrat est multi-attributaires (2 titulaires pour chaque lot) et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum mais avec les montants maximum indiqués ci-dessous : Lot 1 : 50 000Euros HT / an Lot 2 : 20 000Euros HT / an Lot 3 : 40 000Euros HT / an Pour chaque lot, la durée du contrat est de douze (12) mois à compter de sa date de notification au dernier des titulaires. Quel que soit le lot concerné, le contrat est ensuite reconductible trois fois pour une période de douze (12) mois, par décision tacite de la personne représentant le pouvoir adjudicateur.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FORMATION AUX LANGUES ETRANGERES
Description : Lot n°1 : Formation en présentiel ou à distance
Identifiant interne : 25F040

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RP834
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant de 30 000Euros HT correspond à la valeur estimée du lot n°1 sur un an. Le montant plafond pour ce lot est de 50000Euros HT / an.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETBT du Château de Versailles - Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles - Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETBT du Château de Versailles -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETBT du Château de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles - Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETBT du Château de Versailles -
Organisation qui traite les offres : ETBT du Château de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : FORMATION AUX LANGUES ETRANGERES
Description : Lot n°2 : Formation « E-learning »
Identifiant interne : 25F041

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RP834
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant de 5000Euros HT correspond à la valeur estimée du lot n°2 sur un an. Le montant plafond pour ce lot est de 20000Euros HT / an.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETBT du Château de Versailles - Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles - Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETBT du Château de Versailles -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETBT du Château de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles - Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETBT du Château de Versailles -
Organisation qui traite les offres : ETBT du Château de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : FORMATION AUX LANGUES ETRANGERES
Description : Lot n°3 : Formation « Blended-learning »
Identifiant interne : 25F042

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RP834
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant de 10000Euros HT correspond à la valeur estimée du lot n°3 sur un an. Le montant plafond pour ce lot est de 40000Euros HT / an.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Cf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Cf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : ETBT du Château de Versailles - Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles - Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETBT du Château de Versailles -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETBT du Château de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles - Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETBT du Château de Versailles -
Organisation qui traite les offres : ETBT du Château de Versailles -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ETBT du Château de Versailles
Numéro d’enregistrement : 18004626000014
Adresse postale : RP 834
Ville : Versailles
Code postal : 78008
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : +33130837574
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33139205400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://versailles.tribunaladministratif. fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale : 6 rue Louise Weiss
Ville : Paris
Code postal : 75703
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccra.daj@finances.gouv.fr
Téléphone : +33144970422
Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj /marches_publics/ccra/contacts/comite_national_6082021V2.pdf?v=1702393242
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj /marches_publics/ccra/contacts/comite_national_6082021V2.pdf?v=1702393242
Autres points de contact :
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale : 56 Avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://versailles.tribunaladministratif. fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cb02ee4e-b9b6-4b1e-b3da-100cfc19f346 - 06
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2025 10:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00253511-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025