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Entretien écologique des espaces verts et des cimetières-.

La consultation porte sur l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières à mettre en oeuvre sur le territoire de la Ville de Nancy. Les prestations sont décrites au CCTP. Il y a deux lots. Entretien écologique des espaces verts Entretien écologique des cimetières

CPV: 77310000 Storitve sajenja in vzdrževanja zelenih površin, 98371111 Storitve vzdrževanja pokopališč

Rok:

4. julij 2025. 12:00

Vrsta roka:

Oddaja ponudbe

Kraj izvršitve:

Entretien écologique des espaces verts et des cimetières-.

Organ za podeljevanje:

Ville de Nancy

Številka dodelitve:

VDN_2025_012bis_CD

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Nancy

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien écologique des espaces verts et des cimetières-.

Description : La consultation porte sur l'entretien écologique des espaces verts et des cimetières à mettre en oeuvre sur le territoire de la Ville de Nancy. Les prestations sont décrites au CCTP. Il y a deux lots.

Identifiant de la procédure : 700c60b8-9a79-431f-8753-b47c8835fc9f

Identifiant interne : VDN_2025_012bis_CD

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/09/2025 ou à compter de sa notification si elle est postérieure au 01/09/2025. Il est reconductible tacitement 3 fois. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Une visite sur site est préconisée. Les modalités sont précisées au règlement de consultation. Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Ville de Nancy, à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : se reporter au code de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien écologique des espaces verts

Description : Entretien écologique des espaces verts

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Pas de renouvellement

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : se reporter au règlement de participation

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : se reporter au règlement de participation

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : se reporter au règlement de participation

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36183

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36183

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nancy -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nancy -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nancy -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien écologique des cimetières

Description : Entretien écologique des cimetières

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 98371111 Services d'entretien de cimetières

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Pas de renouvellement

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : se reporter au règlement de participation

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : se reporter au règlement de participation

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : se reporter au règlement de participation

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36183

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36183

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/07/2025 12:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : marches@grandnancy.eu

Téléphone : 0383918365

Rôles de cette organisation :

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9cef3fca-8fdf-4d70-8599-390778f38563 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 16:18 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00360531-2025

Numéro de publication au JO S : 106/2025

Date de publication : 04/06/2025