Entretien des espaces verts au profit des entités du ministère des armées (dép 33, 40 et 47) en 9 lots dont deux lots réservés

Entretien des espaces verts au profit des entités du ministère des armées (dép 33, 40 et 47) en 9 lots dont deux lots réservés Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Bordeaux Mérignac Agen -sites de Bordeaux, Vayres et Mérignac-Beauséjour (BA 204) Entretien des …

CPV: 77310000 Storitve sajenja in vzdrževanja zelenih površin
Kraj izvršitve:
Entretien des espaces verts au profit des entités du ministère des armées (dép 33, 40 et 47) en 9 lots dont deux lots réservés
Organ za podeljevanje:
Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Številka dodelitve:
DAF-2024-001144-S1-MM

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des espaces verts au profit des entités du ministère des armées (dép 33, 40 et 47) en 9 lots dont deux lots réservés
Description : Entretien des espaces verts au profit des entités du ministère des armées (dép 33, 40 et 47) en 9 lots dont deux lots réservés
Identifiant de la procédure : fe2c493d-f2d4-49fe-a566-9c3654cfa8e4
Identifiant interne : DAF-2024-001144-S1-MM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Caserne Carayon Latour, caserne Nansouty, caserne Pelleport, caserne Saint-Nicolas, caserne Xaintrailles, Hôtel du quartier Général, Hôtel d'Instruction des Armées Robert Piqué, emprise Commandant CORVEE et BA204
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 582 946,68 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Bordeaux Mérignac Agen -sites de Bordeaux, Vayres et Mérignac-Beauséjour (BA 204)
Description : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Bordeaux Mérignac Agen -sites de Bordeaux, Vayres et Mérignac-Beauséjour (BA 204)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Caserne Carayon Latour, caserne Nansouty, caserne Pelleport, caserne Saint-Nicolas, caserne Xaintrailles, Hôtel du quartier Général, Hôtel d'Instruction des Armées Robert Piqué, emprise Commandant CORVEE et BA204
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d'exécution, celle-ci n'ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l'obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d'exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 364 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer à l'article 10 du règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui exécute le paiement : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Bordeaux - sites de Martignas sur Jalles et Saint Médard en Jalles
Description : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Bordeaux - sites de Martignas sur Jalles et Saint Médard en Jalles

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Camp de Souge
Ville : MARTIGNAS
Code postal : 33127
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Bois de Caupian
Ville : SAINT MEDARD EN JALLES
Code postal : 33160
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d'exécution, celle-ci n'ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l'obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d'exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 507 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer à l'article 10 du règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui exécute le paiement : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Bordeaux - site de Mérignac (BA 106)
Description : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Bordeaux - site de Mérignac (BA 106)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : BA 106 227 avenue de l'Argonne
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d'exécution, celle-ci n'ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l'obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d'exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 312 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable: voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer à l'article 10 du règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui exécute le paiement : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : réservé au sens de l'article L2113-12 du code : seuls des opérateurs économiques qui emploient au moins 50% de travailleurs handicapés peuvent soumissionner) : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Bordeaux - sites d'Agen
Description : réservé au sens de l'article L2113-12 du code : seuls des opérateurs économiques qui emploient au moins 50% de travailleurs handicapés peuvent soumissionner) : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Bordeaux - sites d'Agen

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Quartier Toussaint, quartier Valence, ferme Calamane, Terrain de la Garenne, Terrain militaire de Lestant, centre de ravitaillement des essences
Ville : AGEN
Code postal : 47000
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d'exécution, celle-ci n'ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l'obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d'exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 232 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer à l'article 10 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : réservé au sens de l'article L2113-12 du code : seuls des opérateurs économiques qui emploient au moins 50% de travailleurs handicapés peuvent soumissionner) : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC Bordeaux - relais hertziens de Gironde et sémaphores
Description : réservé au sens de l'article L2113-12 du code : seuls des opérateurs économiques qui emploient au moins 50% de travailleurs handicapés peuvent soumissionner) : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC Bordeaux - relais hertziens de Gironde et sémaphores

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sites relais hertziens et sémaphores
Ville : Hourtin
Code postal : 33990
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d'exécution, celle-ci n'ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l'obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d'exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 67 380 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer à l'article 10 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui exécute le paiement : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais de missiles site Gironde
Description : Entretien des espaces verts au profit de la DGA Essais de missiles site Gironde

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DGA EM rue du général Niox
Ville : SAINT MEDARD EN JALLES
Code postal : 33160
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d'exécution, celle-ci n'ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l'obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d'exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 116 666,68 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer à l'article 10 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui exécute le paiement : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Entretien des espaces verts au profit de la DGA Essai de missiles sites des Landes
Description : Entretien des espaces verts au profit de la DGA Essai de missiles sites des Landes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DGA EM avenue de la plage
Ville : BISCARROSSE
Code postal : 40600
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d'exécution, celle-ci n'ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l'obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d'exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 920 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer à l'article 10 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui exécute le paiement : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Entretien des espaces verts au profit la DGA Essais en vol
Description : Entretien des espaces verts au profit la DGA Essais en vol

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : DGA EV 10 rue du commandant Marzac
Ville : LA TESTE DE BUCH
Code postal : 33260
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d'exécution, celle-ci n'ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l'obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d'exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable : voir le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer à l'article 10 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui exécute le paiement : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Cazaux
Description : Entretien des espaces verts au profit des entités soutenues par le GSC de Cazaux
Identifiant interne : DAF-2024-001144-S1-MM

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : BA 120, 17° GA
Ville : CAZAUX
Code postal : 33260
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : - la période entre les dates de notification et de début d'exécution, celle-ci n'ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l'obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d'exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 702 100 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer à l'article 10 du règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui exécute le paiement : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 5 582 946,68 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 364 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ID VERDE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 364 400 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202401120251770000
Date de conclusion du marché : 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 507 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATOUT VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : ATOUT VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 507 200 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202401120251780000
Date de conclusion du marché : 15/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 312 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ATOUT VERT
Offre :
Identifiant de l’offre : ATOUT VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 312 400 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202401120251790000
Date de conclusion du marché : 15/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 67 380 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALTER-EV
Offre :
Identifiant de l’offre : ALTER-EV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 67 380 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202401120251800000
Date de conclusion du marché : 15/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 116 666,68 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : ATOUT VERT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESPACE PAYSAGE D'AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : ESPACE PAYSAGE D'AQUITAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 920 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202401120251810000
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESPACE PAYSAGE D'AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : ESPACE PAYSAGE D'AQUITAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 360 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202401120251820000 202401120251830000
Date de conclusion du marché : 22/05/2025 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO) Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 702 100 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESPACE PAYSAGE D'AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : ESPACE PAYSAGE D'AQUITAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 2 702 100 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202401120251840000
Date de conclusion du marché : 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Plateforme Commissariat Sud-Ouest (PFC SO)
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : Bureau Achats Publics 223, rue de Bégles Caserne Nansouty
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33068
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : placepfcso@laposte.net
Téléphone : 0557853023
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330001300062
Département : 33
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux cedex
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ID VERDE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 33960966101335
Adresse postale : 25 quai Paul Doumer
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92408
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes.bordeaux@idverde.com
Téléphone : 0556727374
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ATOUT VERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 40441588700110
Adresse postale : 25 rue de l'Aulouzette Zone Eurolacq 2
Ville : ARTIX
Code postal : 64170
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@atout-vert.fr
Téléphone : 0558433343
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ALTER-EV
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 53894845600032
Adresse postale : 25 rue de l'Aulouzette Zone Eurolacq 2
Ville : ARTIX
Code postal : 64170
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Téléphone : 0559676869
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ESPACE PAYSAGE D'AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 79843517800016
Adresse postale : 23 avenue de la Forêt
Ville : EYSINES
Code postal : 33320
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@espacepaysageaquitaine.com
Téléphone : 0557001919
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aad2bda6-3d26-42fe-a6d9-9b568c2fc3a8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 09:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00489579-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025