Diagnostics de situations psychosociales visant les agents de la Région de la Région Auvergne Rhône-Alpes

Diagnostics de situations psychosociales visant les agents de la Région de la Région Auvergne Rhône-Alpes Diagnostics de situations psychosociales visant les agents de la Région de la Région Auvergne Rhône-Alpes

CPV: 98342000 Storitve delovnega okolja
Rok:
9. julij 2025. 12:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Diagnostics de situations psychosociales visant les agents de la Région de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Organ za podeljevanje:
Région Auvergne Rhône Alpes
Številka dodelitve:
25A153001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Diagnostics de situations psychosociales visant les agents de la Région de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Description : Diagnostics de situations psychosociales visant les agents de la Région de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure : 3a6eb93d-8e3d-4a99-9018-b83573ab1180
Identifiant interne : 25A153001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98342000 Services relatifs à l'environnement de travail

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Diagnostics de situations psychosociales visant les agents de la Région de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Description : Diagnostics de situations psychosociales visant les agents de la Région de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Identifiant interne : 25A153001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98342000 Services relatifs à l'environnement de travail

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 940 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants n'est pas limité

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/06/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/07/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Région Auvergne Rhône Alpes - Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Région Auvergne Rhône Alpes - Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône Alpes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne Rhône Alpes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Région Auvergne Rhône Alpes - Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne Rhône Alpes -
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne Rhône Alpes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 cours Charlemagne
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 04 26 73 40 00
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f7fba162-ed3d-49ee-a963-cf1b78b87395 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2025 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00365141-2025
Numéro de publication au JO S : 107/2025
Date de publication : 05/06/2025