Développement et réalisation de véhicules autonomes sous-marins (AUV) dotés d'un sonar multi-aspects pour le programme « système de lutte anti mines futur » (SLAMF) au profit de la Marine nationale, réalisation du maintien en condition opérationnelle (MCO) et de prestations associées.

Développement et réalisation de véhicules autonomes sous-marins (AUV) dotés d'un sonar multi-aspects pour le programme « système de lutte anti mines futur » (SLAMF) au profit de la Marine nationale, réalisation du maintien en condition opérationnelle (MCO) et de prestations associées. Développement et réalisation de véhicules autonomes sous-marins (AUV) dotés …

CPV: 43135000 Podvodna oprema
Kraj izvršitve:
Développement et réalisation de véhicules autonomes sous-marins (AUV) dotés d'un sonar multi-aspects pour le programme « système de lutte anti mines futur » (SLAMF) au profit de la Marine nationale, réalisation du maintien en condition opérationnelle (MCO) et de prestations associées.
Organ za podeljevanje:
Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Številka dodelitve:
2023900015

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Développement et réalisation de véhicules autonomes sous-marins (AUV) dotés d'un sonar multi-aspects pour le programme « système de lutte anti mines futur » (SLAMF) au profit de la Marine nationale, réalisation du maintien en condition opérationnelle (MCO) et de prestations associées.
Description : Développement et réalisation de véhicules autonomes sous-marins (AUV) dotés d'un sonar multi-aspects pour le programme « système de lutte anti mines futur » (SLAMF) au profit de la Marine nationale, réalisation du maintien en condition opérationnelle (MCO) et de prestations associées.
Identifiant de la procédure : 3a461f06-3f79-4695-9351-a3b0f6b15db7
Identifiant interne : 2023900015
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 43135000 Équipement sous-marin

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2009/81/CE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Développement et réalisation de véhicules autonomes sous-marins (AUV) dotés d’un sonar multi-aspects pour le programme « système de lutte anti mines futur » (SLAMF) au profit de la Marine nationale, réalisation du maintien en condition opérationnelle (MCO) et de prestations associées.
Description : Développement et réalisation de véhicules autonomes sous-marins (AUV) dotés d’un sonar multi-aspects pour le programme « système de lutte anti mines futur » (SLAMF) au profit de la Marine nationale, réalisation du maintien en condition opérationnelle (MCO) et de prestations associées.
Identifiant interne : 2023900015

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 43135000 Équipement sous-marin

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Aucun critère de notation car il s'agit d'une procédure négociée sans mise en concurrence, accord-cadre négocié en application des articles L. 11131.3°, L. 23201.1°, L. 23221 et R. 23225 du code de la commande publique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 0
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 0
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe : Note minimale
Nombre critère d’attribution : 0

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Informations relatives aux délais de recours : Le Tribunal administratif chargé des recours est le tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, F75181 Paris Cedex 04. Courriel : greffe.taparis@juradm.fr Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://www.paris.tribunaladministratif.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Organisation qui signe le marché : Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 250 000 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Exclusions en matière de défense et de sécurité
Autre justification : Le présent accord-cadre est un accord-cadre négocié sans publicité et sans mise en concurrence préalables, passé en application des articles L. 1113-1.3°, L. 2320-1.1°, L. 2322-1 et R. 2322-5 du code de la commande publique.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GROUPEMENT TITULAIRE
Chef de file du soumissionnaire : THALES DMS France SAS
Nom officiel : EXAIL Robotics
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDO_TDMS_EXAIL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023900015
Date de conclusion du marché : 31/12/2024
Organisation qui signe le marché : Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement
Département : DA BALARD
Adresse postale : Direction Générale de l’Armement - Service des achats de l’Armement 60 bld Valin CS 21623
Ville : Paris cedex 15
Code postal : 75509
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0000000000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : THALES DMS France SAS
Ville : ELANCOURT
Code postal : 78990
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EXAIL Robotics
Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : karine.tesson@exail.com
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 48abcd50-eab7-49e0-b404-5c9b44a24bba - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 14:28 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00687074-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025