Contrat Cadre d'Equipements Audiovisuels et Multimédias

Le marché des équipements de conférences, audiovisuels et multimédias et leurs licences couvrent une large gamme de produits nécessaires au bon fonctionnement des installations techniques afin d’assurer les activités événementielles de l’Organisation. A

CPV: 32322000 Multimedijska oprema, 32320000 Televizijska in avdiovizualna oprema, 32321300 Avdiovizualne potrebščine
Rok:
7. maj 2025. 16:00
Vrsta roka:
Oddaja ponudbe
Kraj izvršitve:
Contrat Cadre d'Equipements Audiovisuels et Multimédias
Organ za podeljevanje:
Conseil de l'Europe
Številka dodelitve:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil de l'Europe
Forme juridique de l’acheteur : Organisation internationale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Contrat Cadre d'Equipements Audiovisuels et Multimédias
Description : Le marché des équipements de conférences, audiovisuels et multimédias et leurs licences couvrent une large gamme de produits nécessaires au bon fonctionnement des installations techniques afin d’assurer les activités événementielles de l’Organisation.
Identifiant de la procédure : 3f9b082e-8faa-4ceb-ab6d-970cc9761d3a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32322000 Équipement multimédia
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue de l'Europe
Ville : Strasbourg
Code postal : 67075
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : https://www.coe.int/en/web/portal/home

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : La passation du marché pour le contrat est effectuée conformément aux procédures du Coe telles qu'elles sont prévues dans les documents de l'appel d'offres et les instruments juridiques internes du Coe en vigueur, à l'exclusion de toute autre procédure d'achat, et notamment l'arrêté 1395 du 20 juin 2019 sur les procédures du Coe en matière d'achats. Ces documents sont consultables sur le site internet du Conseil de l’Europe https://search.coe.int/intranet/Pages/result_details.aspx?ObjectId=090000168094853e . La publication de cet avis par le Coe n'entraîne en aucun cas la renonciation par celui-ci aux privilèges et immunités découlant de l'accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe et de ses Protocoles, et notamment l'article 21 - litiges - de l'accord général.

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : A
Description : A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eproc.coe.int/callfortenders/514#details

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 07/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil de l'Europe -
Informations relatives aux délais de recours : a

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil de l'Europe
Numéro d’enregistrement : 778 860 080 00010
Département : Unité Achats
Adresse postale : Avenue de l'Europe
Ville : Strasbourg Cedex
Code postal : 67075
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Unité Achats
Adresse électronique : dga.ao@coe.int
Téléphone : 00
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.coe.int/fr/web/organisation/contact-us
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 342e5f11-9bf1-4fa9-93f9-4ac2bbe93cf3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 14:39 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00243914-2025
Numéro de publication au JO S : 74/2025
Date de publication : 15/04/2025